Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 16 janvier 2001) que Bruno X..., conducteur d'un véhicule automobile, ayant été mortellement blessé dans un accident de la circulation

rendu l'arrêt suivant : Sur la recevabilité du moyen unique contestée par la défense : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Agen, 29 février 2000), que Mme X... a été victime d'un accident de la circulation

[M] [H] a été verbalisé pour un stationnement très gênant d'un véhicule sur une chaussée ou une voie réservée à la circulation des véhicules de transport public de voyageurs. 3.

[Z] a été victime d'un accident de la circulation impliquant un véhicule automobile assuré par la société Axa France IARD (l'assureur). 3.

[D], motocycliste, a été victime, le 11 septembre 2016, d'un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré auprès de la société GMF assurances (l'assureur). 2. M.

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 3 novembre 2022), M. et Mme [W] ont été victimes, le 21 juillet 2012, d'un accident de la circulation impliquant un véhicule conduit par M.

Selon l'arrêt attaqué (Nancy, 20 juin 2024), Mme [Z] a été victime, le 11 octobre 2012, d'un accident de la circulation, dans lequel était impliqué un véhicule automobile conduit par M.

Banc d'Arguin, du procès-verbal de constat en date des 16 et 17 mars 2004 que la Compagnie Maritime du Bassin dispose de quatre types de carnets de tickets délivrés aux clients : carnets de tickets circuits

légitimement s'attendre, il doit être tenu compte de toutes les circonstances et notamment de la présentation du produit, de l'usage qui peut en être raisonnablement attendu et du moment de sa mise en circulation

rédaction issue de l'ordonnance du 8 décembre 2005, ensemble l'article 2 du code civil ; 2°/ que, est de nature réglementaire, la disposition d'un cahier des charges qui touche à la sécurité de la circulation

légitimement s'attendre, il doit être tenu compte de toutes les circonstances et, notamment, de la présentation du produit, de l'usage qui peut en être raisonnablement attendu et du moment de sa mise en circulation

loueur assume la responsabilité des opérations de conduite, lesquelles comprennent la vérification, avant le départ, du chargement, du calage et de l'arrimage du point de vue de la sécurité de la circulation

coïncide parfaitement avec celle de l'un des employés de cette même entreprise ; que si la direction des transports relève que les disques de contrôle du véhicule affecté à l'emploi du prévenu exclut sa circulation

motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Noël X... coupable du délit d'importation, acquisition, détention et transport de produits stupéfiants, et du délit douanier de circulation

qu'un de ses objets est de prévenir le blanchiment des capitaux provenant du trafic de stupéfiants et que la mesure est compatible avec les exigences de la directive CE du 24 juin 1988 sur la libre circulation

contravention de stationnement gênant, juste, sans être excessive, mérite également confirmation ; "aux motifs adoptés des premiers juges que les gendarmes intervenant sur les lieux d'un accident de la circulation

de freinage ou d'évitement par la gauche ; " et aux motifs, qu'au moment où l'accident s'est produit, le véhicule circulait à vitesse modérée, sans embarder, en ligne droite dans son couloir de circulation

aux motifs qu'en considération des éléments objectifs recueillis sur les lieux de l'accident, et notamment qu'il s'agissait de l'entrée dans un village, caractérisée par l'étroitesse de la voie de circulation

même ces marchandises constitueraient des contrefaçons ; qu'après avoir constaté que Lampros X... transportait la cargaison de Grèce vers la Belgique, ce dont il résultait que la marchandise n'avait circulé

contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, en date du 5 septembre 1990 qui, dans une poursuite à son encontre sous l'accusation de complicité d'introduction, de circulation