X... a été embauché le 1er mars 1988 par la société de Bourse Bertrand-Michel en qualité de "responsable de la gestion clientèle particulière et des OPCVM"; qu'en soutenant qu'au début de l'année 1991,

Michel X..., estimant avoir été élu, le 18 février 1991, en qualité de chef de projet chargé de mettre en oeuvre la réorganisation par restructuration du réseau national des Caisses d'épargne et de prévoyance

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Michel Ferrier engineering, venant aux droits de la

X..., également sous peine d'astreinte, d'utiliser tous documents professionnels autrement qu'au nom de la SCP et d'utiliser des documents faisant mention d'une SCP Michel X... ; que M.

Sur le rapport de Mme Lacquemant, conseillère, les observations de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de Mme [W], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société St Michel services

X..., engagé par la société Sogima, le 29 octobre 2007, en qualité de gardien d'immeuble, a été affecté à la résidence Michelet, à Marseille, où il a bénéficié d'un logement de fonction ; qu'il s'est plaint

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Manufacture française des pneumatiques Michelin, dont le siège est ...

F..., bénéficiaire à l'origine des baux consentis par les communes de Sergines et de Michery a constitué avec M.

Michel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 13 octobre 2005, qui, dans l'information suivie contre lui pour blanchiment de produits provenant du trafic

Z... affirme avoir consommé, lors de son audition du 18 mars 2006 trois pastis" ; que "Michel Y..., le serveur, affirme avoir servi 2 pastis lors de son audition du 18 mars 2006 par la gendarmerie " ;

Bernard, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 13 décembre 2001, qui, dans l'information suivie contre Michel Y... et Philippe Z..

mettant en évidence les dangers présentés par chacune d'elles, le journaliste a assuré pleinement sa mission d'information ; "absence d'animosité personnelle : qu'il n'est pas démontré que Jean-Michel

Jean-Yves, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 24 septembre 2002, qui, dans la procédure suivie contre Michel Y... du chef de diffamation

Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Bernard X... coupable du délit de complicité de faux en écritures imputé à Michel

en ce que l'arrêt attaqué a rejeté le moyen de nullité de l'ordonnance de renvoi soulevé par Eric Z..., tiré du défaut de saisine du magistrat instructeur ; "alors, d'une part, que le courrier de Michel

responsable, après relaxe des prévenus du chef de complicité de détournement d'objets saisis, a débouté Henri X... des fins de sa demande de ce chef et d'autre part, dans les poursuites dirigées contre Michel

Michel, président, et Z...

. ; que Michel B... était en litige avec Joël C... à propos d'une discothèque et ce dernier a profité de son absence pour un voyage en Russie au début du mois d'août 1998 pour monter une opération commando

notifications, celles-ci devront donc être adressées à l'avocat premier choisi ; qu'il résulte des mentions de l'arrêt attaqué et des pièces du dossier que Serge X... a désigné deux conseils, Me Jean-Michel

procédures fiscales dans les locaux appartenant à la SCI Catalogne, ...à Paris et susceptibles d'être occupés par Jacques Z... ou son épouse ; Au vu de la requête présentée le 23 novembre 1999 par Michel