de M. le conseiller référendaire POISOT, les observations de Me de NERVO, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - OUAZZANY Abderzak

d'autre part, l'impossibilité de s'entretenir avec le blessé, attestée par le professeur X..., médecin qui procéda à l'opération, sous anesthésie générale, et qui affirme, d'une part, que la famille d'Abderrazak

COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que l'arrêt attaqué (Douai, 31 mars 2004) a rejeté le recours de Mme X..., seconde épouse d'Abderahaane

sur le pourvoi formé par : - L'OFFICIER DU MINISTERE PUBLIC PRES LA JURIDICTION DE PROXIMITE DE VILLEJUIF, contre le jugement de cette juridiction, en date du 16 janvier 2006, qui a déclaré Abderamane

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 7 mai 2009), que le 5 février 1996, l'enfant Abderrazak X..., âgé de 11 ans, piéton

Abderrazak, contre l'arrêt de la cour d'appel de Bordeaux, chambre correctionnelle, en date du 7 mars 1995, qui, pour importation en contrebande de marchandises prohibées, l'a condamné à une amende de

RENVOI devant la cour d'assises d'Ille-et-Vilaine sur la demande parvenue au secrétariat le 22 juillet 2005 présentée par Abderrazak X... et tendant au réexamen de la condamnation prononcée le 5 décembre

Abderrazak, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 7 mai 1990 qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, infraction à la législation

Abderrazak, contre un arrêt de la cour d'assises de la Saône-et-Loire du 24 octobre 1986 qui, pour vol avec port d'arme, arrestation, détention ou séquestration illégales avec prise d'otage et vols, l'a

placé en détention provisoire du 10 mars 2003 au 26 juin 2003 pour des faits de violences volontaires suivie d'une incapacité n'excédant pas huit jours commis le 7 mars 2003 en réunion (avec son frère Abderzark

IRRECEVABILITE sur les pourvois formés par : 1° l'administration des Douanes, partie poursuivante, contre un arrêt de la cour d'appel de Paris, 10e chambre, en date du 11 juillet 1985, qui, après avoir relaxé Abderazek

Abderezak, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 9 avril 1992, qui l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement et à 3 ans d'interdiction du territoire français

Abderrazak X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 13 janvier 2000 par le conseil de prud'hommes de Bobigny, au profit de la société Spem, société à responsabilité limitée

Abderazak, contre l'arrêt n° 1370 de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 30 octobre 2000, qui a rejeté sa requête en relèvement d'interdiction du territoire français ; Vu

Abderrazak, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 11 octobre 1994, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée des chefs de violences

Abderazak X..., demeurant Tour entrée 46 à Le Puy-en-Velay (Haute-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 9 novembre 1992 par la cour d'appel de Riom (4e chambre sociale), au profit de la société anonyme

Abderrazak X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 23 juin 1994 par le conseil de prud'hommes de Nanterre (section commerce), au profit de la société Le Matériel de Bureau, société

Yves, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 12 septembre 1989 qui, dans la procédure suivie contre Christian Z..., Abderrazak B..., Serge D...,