A... l'ont notamment été pour de nombreux faits d'escroquerie, en particulier au préjudice d'Aben B..., et précisément décrits comme tels à l'acte d'accusation devant la Cour du District Sud de Floride

le 14 février 1984, à Abu Dhabi, un contrat de travail d'un an à compter du 1er février 1984, en qualité de directeur adjoint, avec la société de droit local Sartec Abu Dhabi, filiale de la société Abela

contre l'arrêt rendu le 20 février 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 9), rectifié par l'arrêt rendu le 13 mai 2015 (pôle 5, chambre 9), dans le litige les opposant à la société Abenex

Jean-Pierre Y... et de la description du passage reliant ce fonds au chemin de Courcelle en l'abence de M.

d'appel n'avait pas tiré les conséquences légales de ses constatations et, partant, a violé l'article 1134 du Code civil ; 2 ) que la réception tacite par le maître de l'ouvrage des travaux en l'abence

est ..., à Change-les-le-Mans (Sarthe), en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre 1992 par la cour d'appel d'Angers (1ère chambre B), au profit : 1 ) de la société anonyme l'Abattoir industriel Abéra

Abega sera déboutée de la totalité de ses demandes.

X... avait acquise de la clientèle de la société Sovian, qu'elle a d'ailleurs présumée, était, même en l'abence de toute manoeuvre, constitutive d'un acte de concurrence déloyale, la cour d'appel a violé

CPAM en responsabilité et garantie pour avoir omis de représenter la Carpimko lors de cette transaction ; que la Carpimko a contesté l'opposabilité à sa demande de la transaction intervenue en son abence

El Hachemi, demeurant ..., en cassation des arrêts rendus le 15 février 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale) au profit de la société Hôtel Beach Regency, devenu Hôtel Abela

STAL était de 65,15 francs et une étude de la société d'expertise comptable Acorex Conseil qui, confirmant ce chiffre, concluait que les tarifs de la STAL étaient plus élevés que ceux de l'abattoir Abera

assigné en constatation d'application de la clause résolutoire prévue au contrat et en paiement de ses factures et d'une indemnité contractuelle de résiliation ; Attendu que l'arrêt retient qu'en l'abence

limite pas à ses seuls faits personnels, mais également au regard des procédures mises en place pour assurer le bon fonctionnement du service, de sorte que la cour d'appel qui retient d'une part, l'abence

alors d'autre part, qu'en s'abstenant de répondre aux conclusions d'appel de la société Cegeor faisant valoir que la demande de convention du Fonds national de l'emploi n'avait pas été envoyée, en l'abence

Y... une sous-location prohibée, la cour d'appel ne pouvait, sans se contredire, consacrer l'abence de toute sous-location en affirmant que " s'il était constant que M.

___ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 21 DÉCEMBRE 2023 1°/ la société Audit gestion études et partenariat, société à responsabilité limitée, 2°/ l'association Abela

pour l'exercice de l'activité professionnelle ; que l'exécution des travaux a été confiée, par la société OMLB architecture, maître d'oeuvre, à divers locateurs d'ouvrage, dont notamment la société Abella

Il est donné acte à la société Abenex capital, en sa qualité de société de gestion des fonds Abenex V et Abenex V France du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Magellan

VU LA CONNEXITE, JOINT LES POURVOIS N° 77-10.407 ET 77-11.055 : SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE DEMOISELLE Y..., HOTESSE DE L'AIR A LA COMPAGNIE AIR FRANCE, QUI RESIDAIT A L'HOTEL HILTON A ADDIS-ABEBA

de se faire assister par un conseiller préalablement à son licenciement, la cour d'appel, d'une part, ne pouvait attribuer au salarié qu'une seule indemnité sanctionnant à la fois l'irrégularité et l'abence