Z..., créé une société concurrente dénommée La Maison de l'eau ; que celle-ci a adressé aux clients de la société Loire affinage une lettre-circulaire début 1999, illustrée des photographies des MM.

Selon l'arrêt attaqué (Agen, 28 octobre 2020), la société civile immobilière [Adresse 1] (la SCI) a confié à la société [W] [R] (la société [W]) la réalisation de travaux d'aménagement d'une maison.

A... à la maison d'arrêt d'Epinal ; qu'il a fait noter au procès-verbal qu'il n'a pas eu accès au dossier à la maison d'arrêt (CW 153 – CW 156) ; qu'il résulte de ce qui précède que l'avocat premier désigné

Elysée, société à responsabilité limitée, 7°/ à la société VB [Adresse 14], société à responsabilité limitée, ayant toutes deux leur siège [Adresse 6], 8°/ à la société Le Salon [Adresse 11],

défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de diffamation publique envers un particulier ; "aux motifs que " le prévenu indique avoir adressé

construction d'immeubles ; "aux motifs que, comme l'ont rappelé les premiers juges, il résulte du constat d'huissier dressé le 16 avril 2004 par Me Y... qu'à cette date, toutes les ouvertures de la maison

MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN et de Me BLONDEL, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé par : - L'UNION NATIONALE DES CONSTRUCTEURS DE MAISONS

constitué depuis le 12 avril 2017, et qui n'avait jamais demandé à se voir délivrer une copie du dossier de l'information, a fait valoir que ledit dossier n'avait pas été mis à sa disposition à la maison

[L], propriétaire d'une maison d'habitation occupée par Mme [X], lui a, le 25 février 2017, adressé une mise en demeure de quitter les lieux pour le 31 mars 2017. 2.

A... qui s'était "rendu de bonne foi à la maison d'arrêt d'Agen, pensant que son client comparaissait en visio-conférence" a été joint par téléphone à l'initiative du service du juge des libertés et de

Le 26 février 2021, par déclaration au greffe de la maison d'arrêt, M.

Mme [X] fait grief à l'arrêt de dire que Mme [F] est légataire particulière de la maison sise [Adresse 6], comprenant les parcelles F [Cadastre 8], F [Cadastre 1], F [Cadastre 2] et F [Cadastre 3], alors

en s'étant écrié : " je vais la tuer si elle ne me rend pas mes enfants. " ; qu'il résulte des faits de la procédure que les litiges opposant les parents sur la garde de leurs enfants Valentine et Adrien

1] qui venait s'ajouter à celle déjà prise sur le bien immobilier sis à [Adresse 4], de ce que la maison d'Esvres-sur-Indre était en vente depuis près de vingt mois sans trouver d'acquéreur

Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Mabilat, les observations de Me Parmentier, avocat de la compagnie Helvetia accidents, de Me Choucroy, avocat de la société Mattioli

[K] avait été contraint de la quitter en exécution de cette décision, de sorte que, depuis le 19 juillet 2010, la maison de [Adresse 5] ne constituait plus la résidence principale de M.

Z... avait présenté les plans de Maison de l'avenir à l'architecte de la société ABC, sans rechercher, comme elle y était invitée, si le plan de la maison correspondant, suivant le devis accepté et signé

Dans l'attente de cette date, il a fait l'objet d'une incarcération provisoire à la maison d'arrêt de Bar-le-Duc. 4.Le 9 juin, en fin de matinée, M.