Codes de loi français

LEGIARTI000041944156

Informations générales N° de l'essai Date/période de l'essai Du {JJ-MM-AAAA} au {JJ-MM-AAAA} Degré d'autonomie / mode de commande de l'engin Zone d'essai désignée Nom et coordonnées du responsable de l'opérateur Propriétaire de l'engin I

Article Annexe V

CONTENU DE L'ATTESTATION DE COMPÉTENCE DÉLIVRÉE À L'ISSUE DE LA FORMATION DE RENOUVELLEMENT Numéro de certification : Fait, en deux exemplaires originaux, le (jj/mm/aaaa)

Article Annexe IV

CONTENU DE L'ATTESTATION DE COMPÉTENCE DÉLIVRÉE À L'ISSUE DE LA PREMIÈRE FORMATION PAR UN ORGANISME DE FORMATION CERTIFIÉ À CET EFFET Numéro de certification : Fait, en deux exemplaires originaux, le (jj/mm/aaaa)

Article 9

Faverolles-la-Campagne, Ferrières-Haut-Clocher, La Ferrière-sur-Risle, Le Fidelaire, Gaudreville-la-Rivière, Gauville-la-Campagne, Glisolles, Louversey, Nagel-Séez-Mesnil, Nogent-le-Sec, Ormes, Parville, Portes, Saint-Elier, Sainte-Marthe, Sébécourt, Tilleul-Dame-Agnès

LEGIARTI000027897234

INFORMATIONS RELATIVES À L'ÉVALUATION COMPORTEMENTALE Date de la consultation (jj/mm/aaaa) : --/--/---- Motif de l'évaluation (plusieurs cases peuvent être cochées) : Catégorie de chiens selon la définition de l'article L. 211-12 du code rural et de la

Article ANNEXE II c

. - Description du circuit et de l'itinéraire a) Durée d'exploitation : du (jj/mm/aaaa) au (jj/mm/aaaa) III. - Caractéristiques du petit train routier touristique a) Pour le véhicule tracteur : IV. - Identification du demandeur Nom : Prénom : V. - Liste

Article 14

Beaufort-Orbagna, Broissia, Cesancey, La Chailleuse, Chevreaux, Cousance, Cressia, Cuisia, Digna, Gigny, Gizia, Graye-et-Charnay, Loisia, Maynal, Monnetay, Montagna-le-Reconduit, Montfleur, Montlainsia, Montrevel, Rosay, Rotalier, Saint-Amour, Sainte-Agnès

Article Annexe II

MODÈLE DE FICHE D'ENREGISTREMENT DES TEMPS DE TRAVAUX À REMPLIR OBLIGATOIREMENT POUR CHAQUE SEMAINE FO année : NUMÉRO DE SEMAINE MESURE MESURE MESURE MESURE TOTAL Date : JJ/MM/AA Heures passées Heures passées Heures passées Heures passées Heures

LEGIARTI000024544742

Clients 6M, clients MM et clients JJ/JM suivis distinctement.

LEGIARTI000034266862

Fait à ..... le JJ/MM/AAAA. Pour le préfet et par délégation :

Article Annexe II

DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES Commune de Sainte-Agnès. DÉPARTEMENT DU CALVADOS Commune de Commes. DÉPARTEMENT DE LA DRÔME Commune de Bouvières. Mouvement de terrain du 6 au 7 février 2010 Commune de Bouvières.

LEGIARTI000041944152

(rayez la mention inutile) Références N° de l'essai Date / périodede l'essai Du {JJ-MM-AAAA} au {JJ-MM-AAAA} Degré d'autonomie / mode de commande de l'engin Lieu de lancement de l'essai / port d'attache Zone d'essai désignée Les

LEGIARTI000043897479

Fichier candidats Format du fichier : -nom du fichier : " aaaa-mm-jj-EVOTE _ CMA-CandidatsXXX. csv ", où aaaa-mm-jj désigne la date de création du fichier et XXX désigne le code de la CMAR (voir plus bas).

Article Appendice 1

Exploitant : Port d'attache : Numéro OMI : Numéro du voyage : N° de la cargaison et/ou N° réf. du connaissement Nom de la cargaison (suivant le connaissement) Nom du produit (suivant le Recueil IBC) (*) Citerne(s) Date de chargement (jj

LEGIARTI000051671715

développement de nouvelles modalités de rémunération et d'incitations financières x Du recours au dispositif de l'article L. 165-1-1 pour les dispositifs médicaux innovants avec des conditions dérogatoires de financement de ces dispositifs médicaux. (1) Agnès

Article Annexe

Déclaration de candidature et attestation sur l'honneur (article R. 713-44 du code de commerce) Nom : Prénoms : Sexe : Masculin Féminin Né (e) le : JJ / MM / AAA A : Département : Pays : Nationalité : Dénomination sociale de l'entreprise où le

Article Annexe 245-A.1

Format de date jj/ mm/ aa. 3. Indiquer la ville, le département ou la région, ainsi que le pays pour les personnes nées à l'étranger. 4. Adresse du lieu de résidence principal actuel.

Article Annexe 2

du décret n° 2013-1261 du 27 décembre 2013 et du dernier alinéa de l'article 2 du même décret. 5°-2 Références de l'appareil de bronzage : Marque : Nom du modèle : Numéro de série : 5°-3 Date prévue ou effective de la destruction ou de la cession (JJ

Article Annexe 6

S’ENGAGEANT A REALISER UNE PARTIE DE LEUR ACTIVITE DANS LES ZONES SOUS DOTEES - Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 1434-4; - Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-5 et L. 162-14-4 ; - Vu l’arrêté du JJ