" en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a relaxé Paul X... de l'infraction de détention délibérée et sans motif légitime de produits revêtus d'une marque contrefaite ; " aux motifs que, pour les ailes

moyen d'une pelle mécanique ; que contrairement à ce qui semblait avoir été convenu, et contrairement aux instructions qu'il affirmait avoir reçues de son père, Franck Y..., loin de laisser intacte l'aile

verticales opposées s'étendant vers le haut, mais trois ailes, et ces ailes n'enserrant pas et pour cause les ailes de la chape supérieure fixe ; que le dispositif objet du brevet permet de réaliser une

mais en précisant aussitôt "je crois" et en ajoutant que les faits s'étant passés en 1992, il n'était pas sûr du numéro mais se rappelait du poste du joueur ayant commis l'agression et que c'était l'ailier

de mouette" ; que tous ces différents signes tendaient à donner aux poches des "jeans" Levi Strauss un dessin caractéristique ; qu'en considérant que le signe "aile de mouette" était identifiable à la

02.438 alors, selon le pourvoi, que cette revendication 3 telle que le texte en est rapporté dans l'arrêt porte sur un "profilé suivant l'une quelconque des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que l'aile

francs cette erreur a fort bien pu échapper à son attention et la partie civile admet elle-même qu'à raison de ce fait isolé, la mauvaise foi de l'inculpé n'est pas certaine ; quant au détournement d'une aile

profilé 360 de la société SRC dans des conclusions déposées la veille de la date prévue pour la clôture, que la société SRC vend sous cette référence un rail comportait une boule de glissement avec une aile

A... a formellement reconnu l'aile avant gauche saisie au domicile du mis en cause comme étant celle qui équipait son véhicule ; "alors, d'une part, qu'en vertu du principe de la présomption d'innocence

préjudice esthétique, à la somme de 10 000 francs; qu'il précisait même dans ses écritures que les lésions dont il a été victime ont évolué favorablement devenant de plus en plus discrètes sauf celle de l'aile

novembre 1997 et s'être garé à côté d'une 2 CV ; que Mme Y..., épouse Z..., déclare, en qualité de témoin, avoir vu Maurice X..., dont elle donne une description, accrocher, avec sa BMW beige dorée ..., l'aile

imprévisible et irrésistible des agissements du jeune L'Haridon, constituant un cas de force majeure, ses motifs révélant tout au contraire que l'automobiliste, qui l'a heurté de son phare et de son aile

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 16 mars 2021), la société Le Cap d'Ail, après avoir acquis les biens immobiliers dépendant de la communauté de M.

Y... immobilisé dans sa voie de circulation, l'avant gauche à cheval sur la ligne discontinue avec des traces de choc sur l'aile droite ; que ces éléments ne permettaient pas de déterminer avec précision

accroché (une) aile" de la voiture de Mme Z... qui le dépassait "tout à fait normalement", et, ayant perdu la maîtrise de son engin, s'est déporté sur la gauche de la chaussée (violation de l'article 4

résultat technique ; qu'en l'espèce, la revendication 1 du brevet FR 029 vise un corps de coffre de volet roulant dans lequel "le profilé métallique recouvre partiellement le bord libre [de la première aile

[D] la somme de 101 567,52 euros TTC au titre de la réfection de l'aile ouest de la maison, alors, selon le moyen : 1°/ que sont considérés comme les effets des catastrophes naturelles, au sens

statuant comme elle l'a fait, motifs pris qu'au soutien de l'action en responsabilité engagée à l'encontre du GIE ATR, les demandeurs invoquent un défaut de conception dans la gestion du givre sur les ailes