CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

345 résultats pour « Alain Chardon étant »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613724bccd58014677417eb5

Cassation

19 octobre 2006

19 octobre 2006

X... a contesté les comptes, vérifiés certifiés conformes par le greffier en chef, de l'avoué de son adversaire, la SCP Chardon-Navrez ; Attendu que M.

Source officielle

Page 1 sur 18

Suivant →
CC

cr

édure et des termes de la prévention dirigéec/Christian X

613726aacd58014677427841

Cassation

13 septembre 2006

13 septembre 2006

mars 2005, relaxer Christian X... des fins de la poursuite " ; qu'à l'appui, il est principalement exposé qu'à la suite d'une promesse de vente en date du 15 novembre 2000 par acte notarié, l'EURL Chardin

Source officielle
CC

cr

61372641cd58014677424246

Cassation

14 septembre 2004

14 septembre 2004

Charon, - Y...

Source officielle
CC

soc

61372329cd580146774063d6

Cassation

3 mars 1999

3 mars 1999

Alain U..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613722f6cd58014677403c3b

Cassation

17 mars 1998

17 mars 1998

Jacques Chambon, 27°/ de M. Louis Chantelot, 28°/ de M. Michel Charbonnier, 29°/ de M. Guillaume Charrier, 30°/ de M. Dominique Constant, 31°/ de M. Maurice Cordier, 32°/ de M.

Source officielle
CC

cr

6137262dcd58014677423850

Cassation

19 février 2002

19 février 2002

litigieux ; - a commandé les pièces de rechange pour les durits le jour même de l'accident ; - a connu, par l'avis qui lui a été donné par Alain Y..., la précédente panne, qui allait, le 6/ 8/ 96

Source officielle
CC

civ2

613722b6cd5801467740073c

Cassation

22 janvier 1997

22 janvier 1997

Buffet, Séné, Chardon, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ3

61372180cd580146773f44fc

Cassation

27 mars 1991

27 mars 1991

Alain D..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

61372242cd580146773fb82e

Cassation

12 octobre 1994

12 octobre 1994

Jean et Alain A..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

6079b2179ba5988459c55ab6

Cassation

8 janvier 1976

8 janvier 1976

MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE, D'AVOIR DECLARE QU'EN L'ABSENCE D'ARRETE MINISTERIEL PORTANT ESTIMATION D'AVANTAGES EN NATURE CONSTITUES PAR DES FOURNITURES GRATUITES DE CHARBON

Source officielle
CC

civ1

613721aacd580146773f5d2d

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Alain XM..., demeurant ... (Orne), 51°/ M. Claude XN..., demeurant "ZK... Morin" à La Lande Patry, Flers (Orne), 52°/ M. Alain XO..., demeurant ... (Orne), 53°/ M.

Source officielle
CC

civ2

613722fccd58014677404061

Cassation

28 janvier 1998

28 janvier 1998

Chardon, conseiller, les observations de Me Choucroy, avocat de M. Z..., de Me Baraduc-Bénabent, avocat de Mme Fernande Z..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

é plaintec/M. X

61372211cd580146773f9f36

Cassation

24 novembre 1993

24 novembre 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Moët et Chandon, dont le siège est ...

Source officielle
CC

civ2

61372252cd580146773fc079

Cassation

15 février 1995

15 février 1995

Alain, Joseph J..., demeurant à La Trinité (Martinique), Anse Bellegarde, 14 / de Mlle Danielle J..., demeurant à Melun (Seine-et-Marne), ...

Source officielle
CC

civ2

613722e1cd58014677402ab9

Cassation

11 juin 1997

11 juin 1997

Alain, François Y..., domicilié ..., ès qualités de représentant des créanciers et mandataire judiciaire de la société Travaux publics des Grouettes, en cassation d'un arrêt rendu le 28 mars 1995 par la

Source officielle
CC

civ2

613722b4cd58014677400574

Cassation

10 juillet 1996

10 juillet 1996

Alain de Z..., demeurant ... Mesnil, en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1992 par la cour d'appel de Douai (3e chambre civile), au profit : 1°/ de M. Yatimi Y...

Source officielle
CC

civ2

613722e7cd58014677402fa7

Cassation

17 décembre 1997

17 décembre 1997

Séné, Chardon, Mme Lardet, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

6137228ccd580146773fe513

Cassation

31 janvier 1996

31 janvier 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Alaia, société anonyme, dont le siège est 18, rue de la Verrerie

Source officielle
CC

civ2

613722a9cd580146773ffcab

Cassation

27 mars 1996

27 mars 1996

Alain Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 1994 par la cour d'appel de Caen (1ere chambre civile et commerciale), au profit : 1°/ de Mme Odile B..., demeurant ..., 2°

Source officielle
CC

civ2

61372195cd580146773f4fca

Cassation

29 janvier 1992

29 janvier 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société civile professionnelle (SCP) Z... et Chardon, avoués associés

Source officielle