, dont le siège est 11, rue Maurice Marie-Claire, 97100 Basse-Terre, 2 / de M.

ENSEMBLE IMMOBILIER QUE LEUR A CONSENTIE DEMOISELLE Y..., D'UNE PART, DE N'AVOIR PAS REPONDU A LEURS CONCLUSIONS SOUTENANT QUE LES EXPERTS AVAIENT FAIT UNE EVALUATION FANTAISISTE, QU'ILS AURAIENT DU TENIR

Alexis Y... selon acte sous seing privé du 23 avril 2001 depuis le 31 avril 2007, en vertu du terme fixé à la convention, d'avoir ordonné l'expulsion de M.

Alexis Y..., et son autre fils, M. Éric Y... (les consorts Y...), ont assigné M.

UNE MAISON ET DES TERRES MOYENNANT LE PAIEMENT D'UNE RENTE ANNUELLE ET VIAGERE; QUE, LE CREDIRENTIER ETANT DECEDE LE 17 MAI 1968, SES HERITIERS, LES CONSORTS Y..., ONT ASSIGNE LES EPOUX X...

Le GALL, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN; Statuant sur le pourvoi formé par : - LUCET Alexis

Y... et Z..., Mmes B... et C..., salariés de la Maison de retraite Alexis Bonnet mutuelle Adret, ont saisi la juridiction prud'homale pour obtenir la condamnation de leur employeur en paiement de diverses

Il s'agit là de clauses exorbitantes dont il convient de tenir compte pour fixer le montant du loyer du bail renouvelé.

A...) et de la procédure n 03/71968 (convocations par OPJ de Franck C... et de Dorothée D...) à la procédure initiale n 03/71923 dirigée à l'encontre de Georges X... ; "alors, d'une part, qu'aux termes

L... , épouse B..., domiciliée [...] , agissant tous huit en qualité d'héritiers d'Alexia M... , veuve L... , contre l'arrêt rendu le 20 février 2017 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e chambre civile

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Alexix

France, la société des éditions des Parques, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, en date du 15 mars 1995, qui, dans les poursuites suivies contre Marius X... et Alexis

préliminaire, 591 et 593 du code de procédure pénale : "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Mme Y... coupable de violences n'ayant entraîné aucune ITT sur Amaël C..., Noé D..., Elyzan X..., Alexis

X... donnait en fermage à Mme Y... les terres mentionnées ; que Mme Y... indique que Me Z... était informée de la mise en culture des terres ; qu'elle fait valoir aussi que les documents signés par Me

convaincus, c'en était même historique, que Paul X..., aujourd'hui sénateur et président de région, avait assassiné le 25 mai 1946 notre vieux copain Alexis, maire de Saint-Benoît, d'un coup de revolver

DU DROIT COMMUN, AU MOTIF QUE LE TIERS, AYANT USE DU DROIT QU'IL AVAIT DE CONSERVER LE CAPITAL REPRESENTATIF, SE SERAIT EXPOSE A L'ALEA D'AVOIR A VERSER LES ARRERAGES AUX MINEURS AU-DELA DE L'AGE DE SEIZE

A notre avis, c'est un alibi, évidemment, Paul X... voulait tout simplement revoir Lyon qu'il a connue en 1947 quand il fut condamné aux assises pour avoir assassiné Alexis A......

acquis les parcelles cadastrées n° 1036 et 1037 (précédemment n° 900) des consorts E... le 30 octobre 1973 et le terrain n° 429 de l'association diocésaine de Rennes le 7 juin 1983 ; que les époux Alexis