Nice, en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile, section B), au profit : 1 / de la société civile immobilière (SCI) résidence Alexandra

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Michel, André, Denis Z..., pâtissier, agissant en qualité d'administrateur de ses enfants mineurs, Rebecca et Alexandra

l'article 1134 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 17 février 2011), que, par acte du 26 février 2001, les consorts X... se sont engagés à vendre un terrain à l'EURL Alexandra

Justice à PARIS, le six février deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BEAUDONNET, les observations de la société civile professionnelle ROUVIERE et BOUTET

1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre civile), au profit : 1 / de la compagnie d'assurances "La Minerve", dont le siège social est à Paris (9e), ..., 2 / de la SCI Résidence Alexandra

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER, les observations de la société civile professionnelle BACHELLIER et POTIER de la VARDE, et de la société civile professionnelle BOUTET

X..., de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la société Duparc et Geslin et de la société Axa Assurances, les conclusions de M.

Savatier, conseiller référendaire, Mme Le Foyer de Costil, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseillerrégoire, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat

Girardet, conseiller, Mme Randouin, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de M.

Avocat général : M. de Gouttes ; Greffier de chambre : Mme Daudé ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de la société civile professionnelle ROUVIERE et BOUTET

Alexandre C..., ès-qualités de mandataire de Mme veuve B..., demeurant ..., 2°) M.

Ollier, conseiller, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat de Mme Z..., de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la Caisse régionale d'assurance maladie (CRAM) du Sud-Est

Alexandre Y..., 2 ) de Mme Alexandre Y..., son épouse demeurant ensemble ... (16ème), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

Michel, Sébastian, Alexandre X..., serveur, demeurant à Andresy (Yvelines), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 janvier 1989 par la cour d'appel de Paris (15e chambre), au profit : 1°/ de la société

PASCAL, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 avril 1988 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre), au profit de : 1°/ La Nouvelle société civile immobilière (SCI) ALEXANDRE

Alexandre A..., demeurant ...

quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire RACT-MADOUX, les observations de Me Y... et de la société civile professionnelle ROUVIERE, LEPITRE et BOUTET

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Loretta C..., veuve A..., agissant tant en son nom personnel qu'au nom de ses enfants mineurs Grégory, Alexandre

Alexandre X..., demeurant ... (Aisne), en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 1990 par la cour d'appel d'Amiens (chambre sociale), au profit de Mlle Mariemma Z..., demeurant ...

X... et Y..., ès qualités, de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de Mlles Z..., les conclusions de M.