Jean-Loup Carrière, président de chambre, de Mme Muriel Page, conseillère, et de Mme Nathalie Bret, conseillère ; que le rapporteur ayant tenu l'audience des débats n'ayant pas participé au délibéré, il

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 17 janvier 2001, qui, pour usage abusif des biens d'un organisme de collecte de la participation des employeurs à l'effort

de la vitrine ; que selon le témoignage d'Alexandre D..., celui-ci a entendu les coups de feu, "deux ou trois" et a vu une balle traverser la vitrine avec des éclats de verre, ce qui l'a alors incité

Alexandre, - Y... Francis, - Z...

cassation ou sur une des listes dressées par les cours d'appel, à titre exceptionnel ; qu'en l'occurrence, par ordonnance du 20 janvier 2003, le juge d'instruction a désigné en qualité d'experts, Alexandre

Par jugement du 14 juillet 1999, le tribunal de première instance du district Est d'Alexandria a entériné les préconisations du juge rapporteur et a condamné le réalisateur à payer à la société la somme

Alexandre Y..., domicilié audit siège en cette qualité, défendeurs à la cassation ; La société PME 77 a formé, par un mémoire déposé au greffe le 30 mars 1993, un pourvoi incident contre le même arrêt

entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 avril 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre civile), au profit de la société Alexandre

Avec Alexandre nous avons repris la route en direction de BOYNES (45), pour décharger la palette. A 13H15, nous sommes arrivés à Jargeau.

Alexandre, dont le siège est ... à 7700 Mouscron (Belgique), en cassation d'un arrêt rendu le 3 juin 1992 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section A), au profit : 1 / de la société à responsabilité

motifs que le procès-verbal de transport sur les lieux et d'interpellation mentionne que, peu après l'arrivée sur place du commissaire principal, chef de la DCRB, du commissaire de police, chef de la BRB

X... a fait une nouvelle déclaration à la police en spécifiant qu'au moment où il était sorti de son véhicule le conducteur de la Peugeot 406 avait passé ses bras par la fenêtre, et l'avait retenu par

cassation d'un arrêt rendu le 11 décembre 1987 par la cour d'appel de Lyon (5ème chambre sociale), au profit de la CAISSE DE SECURITE SOCIALE DE BOURG EN BRESSE, place de la Grenouillère à Bourg-en-Bresse

Alexandre X..., agriculteur, demeurant à Barnay (Saône-et-Loire), Lucenay l'Evêque, défendeur à la cassation M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Banque régionale d'escompte et de dépôts (BRED), dont le siège est .

; qu'une surveillante témoigne qu'elle ne craignait nullement Alexandre X... ; que le grief n'est donc pas établi ; qu'il résulte de ces éléments qu'Alexandre X... a commis trois fautes dans un espace

de Paris » avec la société Alexandre de Paris, aux droits de laquelle se trouve la société l'Oréal ; que le 1er avril 2003, la société Bailly a conclu avec la société Shiamas International Limited (la

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Alexandra Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu