Mathieu X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre spéciale des mineurs, en date du 24 octobre 2016, qui les a condamnés, le premier, pour viol et agression sexuelle aggravés, à quatre

préviennent une contestation à naître, a entre les parties l'autorité de la chose jugée en dernier ressort ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par réclamation du 20 décembre 2001, Mme Marie-Alexandra

donne peu d'explications au regard des charges qui pèsent sur lui, il convient d'empêcher, jusqu'au jugement sur le fond, toute concertation frauduleuse permettant de "construire", notamment avec Alexandre

Alexandre Y...de rapporter la preuve qu'ils en sont propriétaires ; qu'ils se prévalent d'un titre, soit l'acte authentique du 13 décembre 1935 par lequel M. François A...dit Léonel Y...a vendu à M.

Mathieu X..., l'autorisation de céder le bail à son fils Alexandre alors, selon le moyen, "que la cession de bail, qui constitue une faveur exceptionnelle faite au preneur, ne peut être autorisée qu'à

que, à partir de 1992, Philippe X... lui avait imposé des pénétrations digitales, puis des rapports sexuels vaginaux complets lorsqu'il avait appris qu'elle avait eu son premier rapport sexuel avec Alexandre

Jacques A..., demeurant ..., pris en sa qualité de représentant des créanciers de la société Alexandre Mathieu entreprise A.M.E., 5°/ de M. Dominique D..., demeurant ..., 6°/ de M.

B..., Paul, Alexandre, Antoine, Mathieu D..., 2 ) Mme Anne-Marie X..., épouse D..., demeurant tous deux à Revinco Borgo (Corse), en cassation des arrêts rendus les 19 mars 1991 et le 19 août 1992 par

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Dominique H..., demeurant à Belgodère (Corse), en cassation d'un jugement rendu le 8 mars 1989 par le tribunal d'instance de l'Ile Rousse, en matière

Mathieu Z..., demeurant Les Angles (Gard), 15°/ M. Alexandre Z..., demeurant Les Angles (Gard), les consorts Z..., pris en leur qualité d'héritiers de M.

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 13 juin 2001, qui, pour exécution d'un travail dissimulé et aide à l'entrée, à la circulation et au séjour

. ; Statuant sur les pourvois formés par : - LEONTIEFF Alexandre, - MARAEURA Teina, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 30 octobre 1995, qui les a renvoyés

Alexandre X..., domicilié [...], 2°/ M. Stéphane Y..., domicilié [...], 3°/ M. Toni Z..., domicilié [...] [...] [...], 4°/ M. Sébastien A..., domicilié [...], 5°/ M.

la réglementation, Bureau des élections et associations-section des élections politiques, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 décembre 1996 par le tribunal d'instance d'Ajaccio, en matière

Y..., de nationalité italienne, et de Mme X..., de nationalité française ; qu'après la séparation des parents, le tribunal d'Alessandria a, par décision du 10 décembre 2015, dit que Janet serait confiée

Charles, Félix F..., 6°/ Mme D..., née Mathilde X..., demeurant tous à Scata, Pruno (Corse), en cassation d'un arrêt rendu le 12 juillet 1990 par la cour d'appel de Bastia (Chambre civile), au profit

Jean-Alexandre Z..., 2 / Mme Jeanine Y..., épouse Z..., demeurant tous deux ... à Vigneux-sur-Seine (Essonne), 3 / Mme Marcelle Z..., veuve Risse, demeurant ...

Alexandre, - Y... Michel, - A...