(Ardèche), 2°/ de Madame Juliette X..., demeurant Hameau de Marcou à Tournon (Ardèche), 3°/ de Monsieur Alexis X..., demeurant ...

Vaissette, Cathala, Douvreleur, Peyre, Deville, Aydalot, Boscheron, M. Toitot, Mme Di Marino, conseillers, M. Chollet, Mme Cobert, M. Pronier, conseillers référendaires, M.

avec sursis constituera une sanction bien proportionnée à la gravité des faits et bien adaptée à la personnalité de l'intéressé, jamais condamné ; que la décision déférée sera réformée en ce sens ; qu'Alexis

Henri Z..., l'un de ses héritiers, lui ayant succédé dans la direction de la société, la banque a consenti à celle-ci une avance en devises se substituant aux facilités de caisse et à tout autre crédit

B..., Alexis H..., décédé le 4 août 1989 à Sainte-Marie de la Réunion ; en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1989 par la cour d'appel de Saint-Denis-Réunion, au profit de M.

(Nord), pris en la personne de son gérant, demeurant audit siège, et en sa qualité de syndic de la COPROPRIETE DE LA RESIDENCE ALEXIA IV, bâtiments M, N, O, P, Q, R, S à "Les Epis", Sin-Le-Noble (Nord)

Fondeur Paris " et " Alexis I...

Alexis X..., 2°/ Mme Marie Huguette Y..., épouse X..., demeurant ensemble à Ajaccio (Corse), 8, Place du général de Gaulle, Immeuble Diamant II, en cassation d'un arrêt rendu le 13 septembre 1988

civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, de Me Y... et de Me BLONDEL, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC; Statuant sur le pourvoi formé par : - PLATIAU Alexis

Carmet, conseiller, les observations de la SCP Peignot et Garreau, avocat de la société d'exploitation Carrosserie Franck Alesi, de SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M.

E..., Alexis X..., 2 / de Mme Brigitte Y..., épouse X..., demeurant tous deux ..., 3 / de la société civile professionnelle (SCP) Bonnet-Beaufranc, dont le siège est ..., 4 / de la société

Alexis, prévenus, et - Les CAISSES DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE : d'Eure et Loir, d'Ile de France, d'Indre et Loire, de l'Orne, de l'Eure, de la Sarthe, de la Manche, de

4) ; que la société Baltimore fait, actuellement, l'objet d'une procédure de vérification de comptabilité portant sur la période 1er janvier 2002 au 31 décembre 2004 diligentée par Isabelle E... et Alexis

4) ; que la société Baltimore fait, actuellement, l'objet d'une procédure de vérification de comptabilité portant sur la période 1er janvier 2002 au 31 décembre 2004 diligentée par Isabelle C... et Alexis

4) ; que la société Baltimore fait, actuellement, l'objet d'une procédure de vérification de comptabilité portant sur la période 1er janvier 2002 au 31 décembre 2004 diligentée par Isabelle K... et Alexis

Alexis H..., un de ses supérieurs au sein de l'entreprise ; que le premier recevait des messages d'insulte, le second des mises en garde vis-à-vis de la partie civile, mettant en cause son intégrité et