A..., Henri, Jean-Alexis, demeurant quartier Dustaly, Le François (Martinique), 3 / M. Maurice X..., demeurant 114 Fleu d'Epée, Les Hauts du Port, Fort-de-France (Martinique), 4 / M. Z...

Alexis X..., domicilié chez Mme Y... [...], contre l'arrêt rendu le 26 mars 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 8), dans le litige l'opposant au comptable public de Paris amendes, 2e division

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Alési Franck, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..

Tampon, 2°/ de Mme Simone Z..., demeurant 6, Eperon, Roches Maigres, 97450 Saint-Louis, 3°/ de Mme Céline Y..., demeurant 6 AMP, 2, Cour Govindin, Grands Bois, 97410 Saint-Pierre, 4°/ de Mme Alexia

X... et de la société Bureau Veritas ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 avril 2008), que la SNC Aletti hôtel palace (société Aletti) a entrepris de rénover un immeuble pour le transformer en

X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 20 octobre 1997 par le conseil de prud'hommes de Saint-Denis de la Réunion (section activités diverses), au profit de Mme Alexine Y...

Lyon-Caen, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Quenson, conseiller, les observations de la SCP Peignot et Garreau, avocat de la MGEN Mutuelle centre

X... a fait donation à son épouse et à ses enfants Alexis, Yvan, Mathias et Frédéric, ces derniers représentés par M.

Aléxis Y..., demeurant ..., 5 / de M. Georges B..., demeurant ..., 6 / de M. Pierre A..., demeurant ..., 7 / de M. Roger D..., demeurant ..., 8 / de M.

Alexis H..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 15 décembre 2015 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Bruno E... et Jérôme Z..., société civile

François Joseph L..., demeurant PTT Télécom Marigot à Saint-Martin (Guadeloupe), 37°/ de Mme Sylviane I... épouse XA..., demeurant résidence Les Couïs, à Le Moule (Guadeloupe), 38°/ de M.

que Monsieur Guy Y..., responsable des fonctions supports à la vente et des relations consultants, a explicité, le 15 juillet 2005, en quelques mots ce qu'il attendait et que un " COO Board Member ", Alexis

son édition du 9 octobre 2001, la Dépêche du Midi sous le titre "manipulation : une affaire dans l'affaire" indique : "à mots couverts, c'est bien Serge X..., ancien député passé dans sa jeunesse au mouvement

2°/ Mme Cindy Y..., divorcée Z..., domiciliée [...]                         , agissant tant en son nom propre qu'en qualité de représentante légale de ses enfants mineurs Chloé Z..., Thomas Z... et Alexis

DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 26 NOVEMBRE 2020 1°/ la société Prudence créole, société anonyme, dont le siège est 32 rue Alexis

Alexis Y..., ès-qualité de représentants légaux de J... Y..., 100.000 € à Mme Aurélie X..., 20.000 € à M.

Toutefois, il est sursis au jugement de cette action tant qu'il n'a pas été prononcé définitivement sur l'action publique lorsque celle-ci a été mise en mouvement.

Toutefois, il est sursis au jugement de cette action tant qu'il n'a pas été prononcé définitivement sur l'action publique lorsque celle-ci a été mise en mouvement.