Alexis D..., demeurant ... en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 1997 par la cour d'appel de Dijon (1ère chambre civile, 2ème section), au profit de M.

Aléxis Y..., demeurant ..., 5 / de M. Georges B..., demeurant ..., 6 / de M. Pierre A..., demeurant ..., 7 / de M. Roger D..., demeurant ..., 8 / de M.

Lesec, avocat généra, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Forget, les observations de Me Roger, avocat de Mme Z..., de Me Cossa, avocat de Mme Y..., les conclusions de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Constant, Alexis X..., médecin, demeurant à Pau (Pyrénées-Atlantiques

, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame veuve Alexis A..., demeurant ... au Mans (Sarthe), en cassation d'un arrêt rendu le 21 mai 1987 par

X..., Alexis, Georges Y..., exploitant agricole, demeurant lieudit "Les Caves" à Saint-Germain d'Arce (Sarthe), 4°/ Mme Y..., née Ginette Z..., demeurant au lieudit "Les Caves", à Saint-Germain d'Arce

Alexis Z..., demeurant rue Raguet Lépine, bâtiment 2, à Villeneuve-le-Roi (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1989 par la cour d'appel de Paris (23ème chambre B), au profit : 1°

H..., demeurant ... le Roi, 11 / de M. Pierre B..., demeurant ... le Roi, 12 / de M. Daniel N..., demeurant ... le Roi, 13 / de M. D. Y..., demeurant ... le Roi, 14 / de M.

Jean-Claude, demeurant la Champignerie à Villaines-les-Rochers (Indre-et-Loire), 29°) Monsieur ROY Y..., ZF..., demeurant la Lieubardière à Villaines-les-Rochers (Indre-et-Loire), 30°) Monsieur ROY

Saintoyant, Lecante, Bèque, Carmet, Boubli, Le Roux-Cocheril, Brissier, conseillers, Mmes Pams-Tatu, Bignon, Girard-Thuilier, Barberot, conseillers référendaires, M.

suivant : Sur les pourvois n°s P 89-13.616 et A 89-14.064 formés par Mme Bénédicte B..., veuve Z..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités d'administratrice légale de son fils mineur Alexis

Alexis, - Y...

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Paule, Marie-Thérèse, Micheline X..., séparée de corps et de biens de Monsieur Pierre, Alexis

Alexis X..., demeurant à Perpignan (Pyrénées-orientales), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1987 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre, section D), au profit de la société à responsabilité

Alexis X..., gérant-liquidateur, demeurant ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 19

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Roger Y..., demeurant ...

Alexis X..., demeurant à Montpezat de Quercy (Tarn-et-Garonne), 3 / M.