financiers selon elle, elle a continué à laisser son enfant à la garde de Gérald Y..., malgré la toxicomanie avérée de ce dernier et le comportement violent qu'il manifestait à l'égard de la petite Amélie

Y..., les Hôpitaux universitaires de Strasbourg en ont sollicité, par un titre de recette émis le 29 décembre 2008, la prise en charge par la caisse primaire d'assurance maladie du Bas-Rhin (la caisse

intoxication oxy-carbonée, laquelle est la conséquence de la non ouverture de la trappe haute n'ayant pas permis l'évacuation des fumées ; qu'il est constant que l'entreprise Yam était depuis 1997 chargée

Code de procédure pénale, défaut, insuffisance et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a mis en accusation le demandeur, pour viols commis sur la personne d'Amel

mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE, les observations de Me GOUTET, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL

Sonia, RIVA Amélie, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AGEN, en date du 17 octobre 1990, qui, dans l'information suivie notamment contre Joël Z..., du chef

, intérêts, frais et accessoires sauf le remboursement des acomptes versés ; qu'en déboutant toutefois la société Charier Gc du surplus de ses demandes et de ses demandes plus amples et contraires sans

Schumacher, Martin, Pibouleau, Challe, Roger conseillers de la chambre, M. de Mordant de Massiac, Mme de la Lance conseillers référendaires ; Avocat général : M.

était remis à la première DPJ ; que, de retour au service à Paris à 10 heures 30, cette division prenait immédiatement contact avec le juge d'instruction de Paris, lequel indiquait délivrer mandat d'amener

rapport de M. le conseiller référendaire de Y... de MASSIAC, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL

Jean-Charles, - A...

plus particulièrement de l'accueil des divers personnels pour l'implantation de nouvelles entreprises en Lorraine ; qu'à ce titre, Yolande Z... épouse X... avait estimé qu'Amel C... n'avait pas droit

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que, selon les juges du fond, Amélie Z..., veuve d'Ernest A..., est décédée le 22 octobre 1977 à Soisy-sur-Ecole (Essonne

BAYET, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize juin deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE

. ; "aux motifs que l'information, qui a été menée de façon complète, n'a pas permis de réunir des charges suffisantes contre les mis en examen ni contre quiconque du chef d'escroquerie ; que s'agissant

condamné la banque à lui payer la somme de 10 000 euros à titre de dommages et intérêts en réparation de la violation de son devoir d'information et de mise en garde et de rejeter toute demande plus ample

Charles, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 20 novembre 2002, qui, pour abus de la faiblesse et vente sans facture, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement