CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

18 résultats pour « Amrouch »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372614cd58014677422cb1

Cassation

15 juin 2000

15 juin 2000

Amirouche, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 29 juin 1999, qui, pour violences aggravées et refus d'obtempérer, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement

Source officielle
CC

cr

61372617cd58014677422e13

Cassation

23 mai 2002

23 mai 2002

Amarouche, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 11 janvier 2001, qui, pour obtention indue de documents destinés à constater un droit, une identité ou une

Source officielle
CC

soc

6079b0b99ba5988459c4fcb3

Cassation

9 octobre 1980

9 octobre 1980

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1184 DU CODE CIVIL; ATTENDU QU'AMAAOUCH A ETE EMBAUCHE EN NOVEMBRE 1970 PAR L'ENTREPRISE PEREZ EN QUALITE DE PUISATIER, A ETE EMPLOYE PAR ELLE PAR INTERMITTENCE ET

Source officielle
CC

civ2

60794b609ba5988459c42d22

Cassation

26 octobre 1983

26 octobre 1983

LA COMPAGNIE L'ABRI FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECLARE CET APPEL INCIDENT RECEVABLE ET D'Y AVOIR FAIT DROIT, ALORS QU'EN L'ABSENCE DE TOUTE INDIVISIBILITE, L'APPEL PRINCIPAL RELEVE PAR M AMROUCHE

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10560

Cassation

11 décembre 2024

11 décembre 2024

[J] [M], agissant en qualité d'administrateur judiciaire de la société Amaroche, 3°/ Mme [P] [D], domiciliée [Adresse 1], agissant en qualité de mandataire judiciaire de la société Amaroche, ont

Source officielle
CC

cr

613725b9cd580146774200cb

Cassation

22 juin 1999

22 juin 1999

Amirouche, contre l'arrêt rendu le 30 avril 1998, par la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, qui a prononcé la révocation totale du sursis avec mise à l'épreuve assortissant partiellement

Source officielle
CC

soc

61372113cd580146773f0c9d

Cassation

15 février 1990

15 février 1990

Amirouche, demeurant ... 06310 El Kseur (Algérie), en cassation d'un arrêt rendu le 2 octobre 1987 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre-section B), au profit de la CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE

Source officielle
CC

soc

6137236dcd58014677409a1e

Cassation

30 mai 2000

30 mai 2000

Amroussi, demeurant ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 18 avril 2000, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, M.

Source officielle
CC

soc

613721c7cd580146773f7357

Cassation

28 octobre 1992

28 octobre 1992

Amarouch E..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372162cd580146773f350c

Cassation

8 novembre 1990

8 novembre 1990

Y... ambauché par la société AE France le 28 mai 1973 en qualité d'ouvrier puis devenu gardien a été licencié le 16 janvier 1987 à la suite d'un vol de tickets de cantine ; Attendu que l'employeur fait

Source officielle
CC

civ2

6137211dcd580146773f113d

Cassation

28 février 1990

28 février 1990

Ali Amroune Bachir, son père, et Mme Hadda X... Y..., son épouse, se renversa, que les trois occupants furent blessés, M. X... Bachir et son père mortellement ; que les consorts X...

Source officielle
CC

soc

61372148cd580146773f27e8

Cassation

5 juin 1990

5 juin 1990

prud'hommes de Paris (Section encadrement), au profit de Mme Chantal X..., demeurant ... à Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne), ci-devant et actuellement en Allemagne fédérale Erbachstrasse 4, D 7403 Ammerbuch

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200422

Cassation

12 mars 2009

12 mars 2009

Amirouche X..., de nationalité algérienne, ayant été victime le 12 juin 2003 d'une atteinte à sa personne du fait d'un incendie volontaire, a saisi le président de la commission d'indemnisation des victimes

Source officielle
CC

soc

613721b6cd580146773f66a9

Cassation

27 mai 1992

27 mai 1992

avec son enfant traduisait une absence de volonté sérieuse de reprise de l'emploi et qu'il en résultait qu'elle avait pris l'initiative de la rupture des relations contractuelles, confirmée par son ambauche

Source officielle
CC

cr

6079a8099ba5988459c4ba6e

Cassation

1 décembre 1981

1 décembre 1981

A ETE AMBAUCHEE, EN 1972, EN QUALITE DE PHARMACIEN RESPONSABLE APPELE A DES FONCTIONS DE DIRECTION GENERALE, PAR Z..., PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA FILIALE FRANCAISE D'UNE SOCIETE ALLEMANDE

Source officielle
CC

civ3

607943499ba5988459c41d65

Cassation

24 février 1976

24 février 1976

DU TERRAIN D'AMBOUH FAISANT L'OBJET DU TITRE FONCIER 858 ET A DEBOUTE CELLE-CI DE SA DEMANDE DE DOMMAGES-INTERETS CONCERNANT CET IMMEUBLE ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET D'AVOIR REJETE LA DEMANDE

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210413

Cassation

31 mai 2018

31 mai 2018

Amirouche P..., domicilié [...] , 24°/ à Mme Fadila Q..., domiciliée [...] , 25°/ à Mme Ibtissem R..., domiciliée [...] , 26°/ à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02291

Cassation

19 octobre 2017

19 octobre 2017

Amirouche C..., domicilié [...]                             , 5°/ M. Eric D..., domicilié [...]                                  , 6°/ M. FF...

Source officielle