CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

5 résultats pour « Anaïs De Bouteiller »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372644cd580146774243ef

Cassation

6 avril 2004

6 avril 2004

avec présence d'un liquide évocateur de sperme et que la lèvre postérieure était ecchymotique ; que cette ecchymose, selon le médecin, pouvait "rendre compte de l'introduction d'un objet tel une bouteille

Source officielle
CC

comm

61372279cd580146773fd6a8

Cassation

3 mai 1995

3 mai 1995

préjudice des cas de fraude ou d'infidélité ; Attendu que le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, a condamné la société Transports Lotra, qui avait effectué le transport de palettes de bouteilles

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00188

Cassation

19 février 2013

19 février 2013

subrogation intervenue ; qu'à défaut de cette information, cette nouvelle réclamation ne produit pas d'effet suspensif ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Europvin a confié l'acheminement de bouteilles

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2009:EV036

Cassation

29 juin 2009

29 juin 2009

A droite du corps, se trouvaient deux bouteilles de rhum vides.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00915

Cassation

4 octobre 2011

4 octobre 2011

la convention, savoir les négociants en gros et les caves coopératives implantés géographiquement en Bourgogne, afin de la déterminer à des relations commerciales essentiellement de fourniture de bouteilles

Source officielle