André, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, du 12 mai 1998, qui, pour tromperie, l'a condamné à 100 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu

partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 28 mai 1998, qui, dans la procédure suivie notamment contre lui pour délit de violences et contre André

Y... aurait pu user de l'exception de vérité, ce qu'il n'a pas fait ; qu'il a choisi de se prévaloir de sa bonne foi ; que la bonne foi se caractérise par la prudence dans l'expression de la pensée, le

André, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 12 novembre 1992, qui, pour injures publiques envers un particulier, l'a condamné à 1 000 francs d'amende et a prononcé sur les

M. le conseiller référendaire Bonnet, les conclusions de M.

André D..., demeurant ... (Sarthe), 7°) M. André E..., demeurant La Brarie à Saint-Rémy de Sillé (Sarthe), 8°) M. Jean-Louis F..., demeurant ... (Sarthe), 9°) M.

Bondet dans la limite de la somme de 5 856 euros, franchise déduite et, en conséquent, de les AVOIR condamnées à relever et garantir les Etablissements André Bondet à hauteur de ce montant et à relever

Sur le rapport de Mme Fontaine, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de la société Etablissements André Bondet, de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société

Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, M. Pierre, conseiller, M. Kessous, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Bonnet, conseiller référendaire, les conclusions de M.

Johanny, Joseph Y..., demeurant à Saint-André le Puy (Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 28 mars 1991 par la cour d'appel de Lyon (2e chambre civile), au profit de Mme Paulette, Eugénie X..., épouse

Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, M. Devouassoud, conseiller, M.

Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, M. Chabrand, conseiller, M.

Graziani, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Bonnet, les conclusions de M.

Bondet, et l'avis de M.

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESSORT DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (ANGERS, 28 AVRIL 1969) QU'ANDRE COGNE ET LA DAME X...

MAURICE, GEORGES ET ANDRE C...

Il est donné acte à la société Établissements André Bondet du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé à l'encontre de Mme [K], MM.