du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale ; défaut de motifs, manque de base légale, défaut de réponse à conclusions ; "en ce que l'arrêt attaqué a mis en accusation Pierre X... pour viols sur Hélène

. ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, du jugement qu'il confirme et des pièces de procédure que Mme Hélène A... a déposé plainte pour abus de faiblesse contre son neveu

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Jean A..., dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 octobre 1992 par la cour d'appel de Rennes

S.A. a été créée le 3 juillet 1996, avec pour objet social, l'importation, l'exportation, toutes activités de commerce, la vente ou la représentation de tous produits ou marchandises, ainsi que la prestation

Christ, 3°/ Mme Marie-Hélène B..., demeurant ..., 4°/ Mme Jeanine E..., demeurant ..., 5°/ Mme Annie D..., demeurant ..., 6°/ Mme Marie-Claude A..., demeurant ..., 7°/ Mme Liliane X...,

de connaître le chiffre d'affaires qu'il a réalisé pour cette même année, qu'au titre de sa déclaration de revenus 1998 C...

ce que le juge doit vérifier ; qu'en l'espèce, dans ses conclusions d'appel, Mme X... a soutenu qu'aucun objectif ne lui avait été fixé ; qu'en décidant que son licenciement reposait sur une cause réelle

Ainsi, Hélène X... a accepté de travailler le samedi, a accepté la modification initiale de ses horaires de travail et les modifications liées aux fêtes de fin d'années ; elle s'est opposée à la dernière

(Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 6 février 1986 par la cour d'appel de Rennes (8ème chambre), au profit de M. Adrien X..., domicilié ...

X... et la Société Vassel et Madame Marie-Hélène X... où l'on peut lire en substance : Dans le contrat de travail Société Vassel et Madame Marie-Hélène X... du 07 décembre 2004 (pièce n° 2 du défendeur

et certificats médicaux recueillis tout à fait rassurants sur l'évolution très favorable de son ancien compagnon ; que l'inquiétude réelle ou alléguée de Mme X... ne peut justifier qu'elle n'ait pas au

A..., Annie X... n'a pas reçu les soins nécessités par la gravité de son état ce qui " a, incontestablement, fait perdre à Annie X... des chances de survie " ; qu'en déclarant, néanmoins, que le lien

électroménager, dont le siège est [...]                               , contre l'arrêt rendu le 7 juin 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 4), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Hélène

Hélène, épouse 31..., - 33... Lucienne, épouse 34..., - 35... Christiane, épouse 36..., - 37... Béatrice, - 38... Jean, - 39... Jeannette, épouse 40..., - 41...

Firmin ZW..., demeurant 97217 Les Anses d'Arlet, 13 / Mme Suzanne C..., demeurant ..., 14 / Mme Iva Eléonore L..., 15 / Mme Léocadies L..., demeurant toutes deux Anse Dufour, 97217 Les Anses

Hélène épouse C..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 27 mai 1998, qui, pour extorsion, l'a condamnée à 1 an d'emprisonnement dont 9 mois avec sursis

dépendent de la durée de la vie humaine comporte un aléa au sens des textes susvisés et constitue un contrat d'assurance sur la vie ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les époux Pierre et Marie-Ange

Mario YL..., demeurant ..., 48 / de Mme Hélène YM..., demeurant ..., 49 / de Mme Q...

Bruno X... et Mme Anne-Lise X...

Roland S..., demeurant ..., 22 / de Mme Marie-Hélène T..., demeurant ..., 23 / de Mme Bernadette U..., demeurant ..., 56100 Lorient, 24 / de M.