Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 5 juin 2015), que la société Etudes et travaux (la société SET) réalise des travaux sur des lignes électriques et des postes à haute tension

, la chambre de l'instruction n'a pas justifié sa décision ; "2°) alors qu'en se fondant également, pour conclure à l'absence d'imputabilité des affections du tendon d'Achille aux faits du 30 octobre

suites de ses blessures le 9 novembre 1997 ; que la violence des faits au cours desquels des coups de feu ont été échangés s'explique par de graves dissensions qui opposaient depuis une quinzaine d'années

suites de ses blessures le 9 novembre 1997 ; que la violence des faits au cours desquels des coups de feu ont été échangés s'explique par de graves dissensions qui opposaient depuis une quinzaine d'années

de 10 000 euros à Raphaël Y..., 10 000 euros à Isabelle Y..., agissant en son nom personnel, et 5 000 euros à cette dernière pour chacun de ses enfants mineurs ; "aux motifs propres que, le décès d'Anne-Marie

de plusieurs pièces saisies dans ses locaux à Aubevoye au motif que celles-ci ne se rapportent pas à l'objet de l'ordonnance limité au marché de fourniture de câbles à isolation synthétique HTA de tension

et lui avait vendu un produit de sa propre fabrication ; attendu qu'Odile Z... a d'ailleurs fourni aux enquêteurs les ordonnances qu'Emile X... avait établies à son intention ; attendu que, d'après Anna

Pour dire le licenciement sans cause réelle et sérieuse, l'arrêt retient que la société, qui se fonde sur la diminution de ses résultats, sur les perspectives économiques de l'année 2016 et la perte des

Anne-Marie divorcée X..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 8 juin 1990 qui, dans l'information suivie contre X...

2005, la cour d'appel, qui n'a constaté aucune justification objective à la stagnation de carrière de l'intéressé pour les années 2005 à 2009, a privé sa décision de base légale au regard des articles

Roland Y..., auquel elle était très attachée et écartant catégoriquement son grand-père maternel ; - l'étude des procès-verbaux d'audition de l'enfant qui permet de s'assurer que sa mère Mme Anne-Christine

décembre 2014), que Mme [Y], salariée de la société [3] (la société), a déclaré, le 31 août 2011, auprès de la [2], devenue la [1] (la caisse), une douleur à l'épaule gauche avec rupture transfixiante au tendon

Etde, titulaire du lot "courants forts" dans les travaux de construction d'un stade, a, par contrat du 21 octobre 1996, sous-traité pour un prix forfaitaire la réalisation de la distribution basse tension

caractère abusif ; que ces éléments démontrent la vérité des propos litigieux, étant observé qu'il s'agit là d'une réponse à ce qu'affirme le docteur X... lorsqu'il prétend avoir été condamné cette année

énonçait divers griefs à l'encontre de ce dernier que la cour d'appel a tous jugé infondés, ainsi que le départ de l'avocate associée avec laquelle la salariée avait travaillé pendant de nombreuses années

à la salariée, à les supposer avérés n'étaient pas de nature à rendre impossible son maintien dans l'entreprise, compte tenu de son ancienneté et d'éléments de contexte, relatifs à ''une mise sous tension

Si elles ont de la tension, des problèmes cardiaques, des opérations ou autres.

sanguine a conclu à « un équilibre glycémique satisfaisant » (D22) et que le pilote a poussé un juron (« ah putain ») au moment de la panne, ainsi que le révèle l'enregistreur de bord ; qu'aucune lésion ante