CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Michèle X..., domiciliée [...]                            , agissant en qualité d'administrateur provisoire de la société Saint-Antoine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCI Saint-Antoine, dont le siège est ... (11e), en cassation d'un arrêt

Antoine X... au motif que dans son arrêt rendu le 24 octobre 2000 la cour d'appel de Rouen avait "déjà jugé qu'Antoine X... remplissait les conditions pour exploiter les terres louées à ses parents" alors

Antoine X..., Mme Laurence E... , M. Patrick X..., la Maif; Sur le cinquième moyen pris en sa première branche du proposé pour M. Antoine X..., Mme Laurence E... , M.

Joseph X..., agissant en son nom personnel et comme gérant de la société bailleresse et M.

..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 février 1998 par la cour d'appel de Versailles (12e Chambre, Section B, et 13e Chambres, réunies), au profit de la société civile immobilière (SCI) Saint-Antoine

Z... a précisé dans sa déclaration qu'Antoine Y... était habillé d'un bleu de travail, qu'il portait des bottes de sécurité et qu'il ne portait pas ses gants ; qu'il précise que celui-ci avait l'habitude

moyen du pourvoi n° J 00-16. 453 : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 mars 2000), que par acte notarié du 17 mars 1989 la société City affaires a vendu aux sociétés Sofimurs, Selectibanque, Antin

Antoine Z... sur la parcelle [...] ; que M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 9 novembre 2011) , que la société Bastille Saint-Antoine, preneuse à bail de locaux à

Attendu que Mme Y..., propriétaire de vignes, fait grief à l'arrêt attaqué (Montpellier, 2 décembre 1987) d'avoir, pour la débouter de sa demande en résiliation du bail à métayage consenti à Antoine

déterminer les charges exigibles ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne Mme X..., ès qualités d'administrateur provisoire de la SCI Saint Antoine

cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 3), dans le litige l'opposant à Mme Michèle X..., domiciliée [...]                            , prise en qualité d'administrateur provisoire de la société Saint-Antoine

Antoine Y..., domicilié [...] Plan-de-la-Tour, contre l'arrêt rendu le 26 mars 2015 par la cour d'appel d'[...] chambre B), dans le litige l'opposant à Mme Claudine Z..., domiciliée [...]

Antoine X... que par M.

Moyens produits par Me Le Prado, avocat aux Conseils pour la SCI Antoine Primat et la société PBI.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière ANTOINE, dont le siège est ... à Saint-Loup-sur-Semouse (Haute-Saône)

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Gaston X..., 2°) Monsieur Antoine X..., demeurant tous deux à Sainte-Maxime (Var

premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que la lettre envoyée le 23 avril 1999 par Mme X... avait exprimé clairement son refus des loyers proposés en rappelant qu'à la demande de la bailleresse

selon le personnel de la Société Générale Sucrière, il ne s'était pas signalé selon l'usage par un sifflet avant l'arrivée au portail de l'usine, et, ainsi qu'il résulte de l'expertise effectuée par Antoine