Armand X..., demeurant ...

X..., qui devait en choisir les textes et documents et préparer la maquette complète ; que les parties étaient convenu de publier un numéro ancien et un numéro nouveau au cours de la première année, et

Jean, Armand Y..., demeurant ..., 59520 Marquette, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR,

Gérard Rousset, demeurant 28, rue Bichat, 69002 Lyon, 42 / de la société Transports Marquet & Co., dont le siège est rue Paul-Emile Victor, 69780 Mions, 43 / de M.

Jean-Michel X..., demeurant à Miqueou, Margouet Meymes, 32290 Aignan, en cassation d'un arrêt rendu le 15 juillet 1998 par la cour d'appel d'Agen (1ère chambre civile), au profit : 1 / du directeur

Chaumont, avocat général, après débats en l'audience publique du 27 février 2024 où étaient présents Mme Champalaune, président, Mme Bacache-Gibeili, conseiller rapporteur, Mme Duval-Arnould, conseiller

premiers juges, par des motifs clairs, sérieux et suffisants que la Cour déclare adopter expressément, ont bien caractérisé l'infraction imputée au prévenu ; que, concernant les vols commis au musée Arbaud

remettaient ou qu'elles étaient affectées à l'achat de tableaux ou de pierres précieuses ; que cet argument ne saurait être retenu car tant à l'époque du Cabinet Z... qu'à celle de la SARL Galerie d'Arcadie

C... aux urgences de St Marguerite. Avisons l'OPJ de la BSU des faits de violences réciproques et de soustraction de vérification d'alcoolémie qui nous demande de rédiger le présent procès-verbal. M.

Armand F... surnommé Le Croc qui s'en était acquitté avec des chèques sans provision, la partie chez M. A... a rencontré des difficultés et ce dernier a fait appel à M.