Arnaud, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 14 novembre 2008, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de délit de fuite, refus de se soumettre aux

Arnaud, notaire associé, demeurant à Longwy Haut (Meurthe-et-Moselle), ..., agissant en qualité de gérant de la SCP Arnaud Z... , titulaire de l'office notarial, en cassation d'un arrêt rendu le 15

Thomas, - Z...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame ARNAUD Z..., demeurant ... à Portes-les-Valence (Drôme), en cassation

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils, pour M. X....

Arnaud de Y... de Sengla, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 janvier 2000 par la cour d'appel de Paris (2e chambre civile, section A), au profit : 1 / de Mme Sabine de Y... de Sengla

immédiat était constaté, résultant de plusieurs lésions mortelles décrites par le rapport médical du Centre hospitalier de Saint-Pierre établi le même jour ; nuque brisée, traumatisme grave droit du thorax

Arnaud A... et Mme Anissa Z... ont été très présents durant la maladie de M.

Koksal qui avait pu arracher le tournevis au prévenu, ainsi que par un certificat médical faisant état de dermabrasions, griffures, contusions et hématomes respectivement à la jambre droite, sur le thorax

Rafoni, pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Satem, demeurant en cette qualité 7, rue Joseph d'Arbaud, 13100 Aix-en-Provence, 3 / la Caisse primaire centrale d'assurance maladie

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Arnaud B..., demeurant à Longwy Haut (Meurthe-et-Moselle), ..., en cassation d'un arrêt rendu le

93ème RI à La Roche-sur-Yon (Vendée), en cassation d'un jugement rendu le 15 juin 1993 par le tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon (1re chambre), au profit de la société anonyme Minoterie Thomas

Arnaud SS..., - Mme Frédérique TT..., - Mme Renée W..., - M. Vincent UU..., - M. Didier VV..., - Mme Isabelle VV..., - M.

Arnaud SS..., Mme Frédérique TT..., Mme Renée W..., M. Vincent UU..., M. Didier VV..., Mme Isabelle VV..., M.

Arnaud SS..., - Mme Frédérique TT..., - Mme Renée W..., - M. Vincent UU..., - M. Didier VV..., - Mme Isabelle VV..., - M.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit au pourvoi principal par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils pour M. X...

Soury, Besson, Mme Duval-Arnould, conseillers référendaires, M. Lyon-Caen, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils, pour M. et Mme X...