CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
édurec/M. Jean-Olivier X
ECLI:FR:CCASS:2013:C100060
13 février 2013
Alexandre B..., Aude C... et Robert G..., *n'ont pas comparu Jean-Olivier X... et son épouse Thérèse Y..., *le juge des tutelles « a exposé les conditions dans lesquelles a été prise la décision de réunir
cr
6079a8d99ba5988459c4f1a1
29 janvier 2003
Alexandre, - X... Angélique, - Y...
civ2
613720e9cd580146773ef6d5
16 mars 1989
Alexandre, demeurant ... (Aude), Narbonne, en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1989 par le tribunal d'instance de Carcassonne, en matière électorale, au profit de Monsieur Y...
613720ebcd580146773ef7b3
Alexandre, demeurant ... à Narbonne (Aude), en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1989 par le tribunal d'instance de Carcassonne, en matière électorale, au profit M. Y...
613720edcd580146773ef894
Alexandre, demeurant ... (Aude), Narbonne, en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1989 par le tribunal d'instance de Carcassonne, en matière électorale, au profit de Madame Y... épouse A...
613720edcd580146773ef895
613720edcd580146773ef897
Alexandre, demeurant ...
613720edcd580146773ef89b
613720eecd580146773ef94d
Alexandre, demeurant à Narbonne (Aude), ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1989 par le tribunal d'instance de Carcassonne en matière électorale, au profit de Madame GIRARD Z..., demeurant
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02333
24 octobre 2017
faits du 24 et 25 juin 2015" est vague, imprécise et non justifiée par l'existence d'une autre instance en cours ; que "s'agissant des faits du 27 août 2015", les concluants rapportent qu'alors qu'Alexandre
civ3
613722c7cd5801467740157e
18 décembre 1996
Joseph, Alexandre, Henri X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 6 avril 1987 par le juge de l'expropriation du département de l'Aude, siégeant au tribunal de grande instance de
613721c8cd580146773f741b
30 juin 1992
Yves Z..., 2°/ Mme Odette Z..., son épouse, née Bonnafous, demeurant ensemble à Saisigne par Conques-sur-Orbeil (Aude), en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1989 par la cour d'appel de Montpellier
613720eecd580146773ef94a
ECLI:FR:CCASS:2009:C201785
10 novembre 2009
Christian X..., agissant tant en son nom personnel qu'au nom de ses enfants mineurs, Gabriel et Alexandre X..., M.
613723d1cd5801467740e8fa
15 novembre 2001
Alexandre Z..., demeurant Mas de Lignières, 34210 Cesseras, 2 / de M.
61372222cd580146773fa807
18 octobre 1994
Jacques, Henri, Alexandre X..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1991 par la cour d'appel de Caen (Chambre spéciale des mineurs), au profit de Mme Claire Y..., à la cassation ; LA COUR,
comm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00842
1 décembre 2021
Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 18 juillet 2019), les sociétés Audi AG, Bentley Motors UK et Lamborghini (les sociétés Audi, Bentley et Lamborghini), membres du groupe Volkswagen, ont conclu avec la société
613721d2cd580146773f7bde
20 janvier 1993
Victor M..., demeurant à Auae-Faaa (Polynésie française), 48) de Mme Christine M..., demeurant à Auae-Faaa (Polynésie française), 58) de Mme Noëlle M..., épouse F..., demeurant à Auae-Faaa (Polynésie
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01198
27 juin 2018
Mourad Z..., domicilié CGE-CGC Orange, 16 [...] , 5°/ à Mme Aude A..., domiciliée CFE-CGC Orange, 39 [...] , 6°/ à M. Stéphane B... , domicilié CFE-CGC Orange, 99 [...] , 7°/ à M.
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01950
11 juillet 2017
Alexandre X..., contre l'arrêt de la cour d'assises de l'AUDE, en date du 25 novembre 2016, qui, pour meurtre, l'a condamné à vingt ans de réclusion criminelle, ainsi que contre l'arrêt du même jour
Page 1 sur 3