CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

51 résultats pour « Audrey BRUN »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725a5cd5801467741f7b0

Cassation

6 novembre 1996

6 novembre 1996

Il a nié les faits, prétendant n'être jamais allé à Caen ce jour là où il se trouvait chez sa belle-famille à Audrieu.

Source officielle

Page 1 sur 3

Suivant →
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01247

Cassation

3 juin 2009

3 juin 2009

Il sera par voie de conséquence alloué à Mademoiselle Audrey X... la somme de 109, 76 bruts (123, 47-96, 03 = 27, 44 X 4 mois) au titre de ce rappel de salaire, outre l'incidence des congés payés soit

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01434

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

un planning remis chaque semaine, pour la semaine à venir, et ce conformément à l'article 23.1 de la convention collective applicable ; qu'elle produit notamment deux nouvelles attestations, celle d'Audrey

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01151

Cassation

2 juillet 2015

2 juillet 2015

Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR débouté Mademoiselle Audrey X...de sa demande tendant à voir fixer à son profit dans la liquidation judiciaire de Monsieur Bernard Y...une créance

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11167

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

bruts au titre de l'indemnité compensatrice de préavis, de 720 euros bruts au titre des congés payés afférents, de 96 00 euros bruts au titre des rémunérations échues du 12 août 2013 au 15 novembre 2013

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00614

Cassation

8 avril 2015

8 avril 2015

AUX MOTIFS QUE Sur le licenciement ; que la lettre de licenciement indique en premier lieu que dans le cadre de ses attributions, il a été confié à Audrey X..., après le départ du titulaire du poste (M

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00474

Cassation

1 mars 2011

1 mars 2011

E...a retrouvé un équilibre et une motivation ; qu'à de tels éléments de faits concordants, l'appelant n'oppose que de simples dénégations ; qu'en outre, la démission en date du 28 février 2006 d'Audrey

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01863

Cassation

12 novembre 2015

12 novembre 2015

Voilà quelques lignes qui résument son comportement au quotidien avec ses collègues, responsables de rayon ",- une attestation (sa pièce n° 11) rédigée par Mme Audrey Y..., employée au rayon optique, en

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01433

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

Z... la somme de 2 925,60 € brut, outre la somme de 292,56 € brut au titre des congés payés y afférents ; ALORS, D'UNE PART, QU'il incombe à l'employeur, qui conteste la présomption de temps plein du

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean X

61372675cd58014677425b9b

Cassation

20 septembre 2005

20 septembre 2005

professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MOUTON ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'AUDE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00015

Cassation

18 janvier 2023

18 janvier 2023

PAR CES MOTIFS, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Auréa aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Auréa

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02034

Cassation

13 octobre 2011

13 octobre 2011

. avait exclusivement travaillé de janvier à août et uniquement pendant les périodes de vacances scolaires ou de classes de neige (janvier à mars) et de printemps (avril à mi-juin) sur les centres d'Audière

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00343

Cassation

20 février 2013

20 février 2013

20 de l'accord de prévoyance non cadre du 21 décembre 1989 prévoit que le salarié en état d'invalidité permanente avant son 60ème anniversaire perçoit un minimum de ressources égal a 80% de la base brute

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10524

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

à titre d'indemnité compensatrice de préavis, 470,76 € euros bruts à titre de congés sur préavis, 4.707,62 euros bruts à titre d'indemnité de licenciement, 17.000 euros à titre de dommages et intérêts

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01740

Cassation

28 novembre 2018

28 novembre 2018

Bruno AA..., domicilié [...] , 28°/ à Mme Sandrine BB..., épouse CC..., domiciliée [...] , 29°/ à Mme Stéphanie DD..., domiciliée [...] , 30°/ à Mme Francine EE..., épouse FF..., domiciliée [...] ,

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01725

Cassation

23 octobre 2013

23 octobre 2013

par mois pour 35 heures » ; que Madame Audrey A..., salariée en contrats à durée déterminée (juillet à septembre 2006 ¿ juin à septembre 2007) a attesté que Madame Magali X...était « son adjointe référente

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Enzo Z

613725f5cd58014677421d71

Cassation

12 février 2002

12 février 2002

l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., veuve Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur légal des biens de ses enfants mineurs Emilien et Aurélie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00323

Cassation

20 mars 2024

20 mars 2024

Le salarié fait grief à l'arrêt de condamner la société Aurel à lui payer la seule somme de 4 745,38 euros brut à titre de rappel de salaire, outre les congés payés afférents, alors « que les juges du

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300072

Cassation

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Zedda, Mmes Brun, Vernimmen, conseillers référendaires, et Mme Besse, greffier de chambre, la troisième chambre civile de la Cour de cassation, composée, en application de l'article R. 431-5 du code

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01641

Cassation

14 octobre 2015

14 octobre 2015

Bruno V..., M. Julien W..., M. Michel XX..., Mme Stéphanie YY..., M. Aurélien ZZ..., M. Arnaud B..., M. Bruno B..., M. Grégory Y..., M. Mohamed AA..., Mme Evelyne BB..., M. Roder CC..., M.

Source officielle