Soury, Liffran, Besson, Mmes Maunand, Nicolétis, Auroy, conseillers référendaires, M. Bruntz, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Simone demeurant ... sur Auron (Cher), 27°/- Madame T... Cécile demeurant ... (Cher), 28°/- Monsieur XW... Jean-Michel demeurant ..., Saint-Martin d'Auxigny (Cher), 29°/- Monsieur XX...

Poirret, premier avocat général, après débats en l'audience publique du 8 juillet 2025 où étaient présents Mme Champalaune, présidente, Mme Agostini, conseillère rapporteure, Mme Auroy, conseillère doyenne

la preuve, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Dominique Y... coupable du délit d'entrave aux fonctions de délégué du personnel ; "aux motifs que les lois Auroux

Vigneau, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, et Mme Berthomier, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités

.] , a formé le pourvoi n° J 19-23.567 contre l'ordonnance rendue le 9 mai 2019 par le premier président de la cour d'appel de Caen, dans le litige l'opposant : 1°/ au préfet de la Manche, Ars de Normandie

Sur le rapport de Mme Auroy, conseiller doyen, les observations de la SCP Lesourd, avocat de M.

janvier 2003, après avoir rencontré un psychologue et indiquait que les faits s'étaient produits dans la maison familiale de Plan de Campagne ; qu'alors qu'elle se trouvait dans sa chambre en compagnie d'Aurore

Bauer-Violas et Feschotte-Desbois, avocat de Mme L..., après débats en l'audience publique du 14 janvier 2020 où étaient présentes Mme Batut, président, Mme Azar, conseiller référendaire rapporteur, Mme Auroy

conformément à l'article R. 431-5 du code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 1er octobre 2019, où étaient présents : Mme Batut, président, Mme Azar, conseiller référendaire rapporteur, Mme Auroy

sursis de huit mois et à une amende de 72 000 euros ; "aux motifs qu'ont été déchargés au Havre et soumis au bureau des douanes en tant que marchandises d'origine chinoise destinées à la société Autorex

la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 12 juin 2019, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Gargoullaud, conseiller référendaire rapporteur, Mme Auroy