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8 résultats pour « BASSALERT Claire »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613721ebcd580146773f8c07

Cassation

21 décembre 1993

21 décembre 1993

Robert C..., demeurant tous trois à Rognes (Bouches-du-Rhône), domaine de Beaulieu, 4 / de Mme Jeanne, Claire C..., épouse B...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300725

Cassation

19 septembre 2019

19 septembre 2019

loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 26 février 2018), que M. et Mme O... ont fait construire une villa dont les sols intérieurs et extérieurs sont recouverts de dalles en pierre de basalte

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200279

Cassation

3 mars 2016

3 mars 2016

Il a d'ailleurs admis que le terrain est manifestement constitué d'un soi de type basaltique permettant un talus à pente verticale.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01530

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

l'activité d'extraction de carrières de pierre à usage de bâtiment, de travaux publics ou de matières premières pour l'industrie (pierres calcaires, marbres, meulières, lave, grès et pierres dures basalte

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00303

Cassation

24 mars 2015

24 mars 2015

et ce, même après application du produit LITHOFIN ; qu'en effet, il résulte des photos des différents constats d'huissier qu'outre un problème d'oxydation, les pierres avaient une teinte grise plus claire

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10930

Cassation

4 novembre 2020

4 novembre 2020

diriger de manière agressive vers Monsieur O... que de même, les insultes ne sont pas caractérisées ; qu'en revanche, et nonobstant les légères discordances sur les propos tenus par l'imam, il résulte clairement

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00832

Cassation

4 octobre 2016

4 octobre 2016

qui présentait les produits revêtus des marques utilisant le nom "B...", faisait expressément référence à "la ville de B...", décrite comme "notre village", la cour d'appel en a dénaturé les termes clairs

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300544

Cassation

13 juin 2019

13 juin 2019

La zone de construction se situe en bordure de la coulée basaltique. Des fissures sont apparues en sous-sol côté mur de soutènement.

Source officielle