, BERNARD X...

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Claire Y..., veuve Z..., demeurant Les Chavannes, Saint-Alban d'Ay (Ardèche), 2°

, Martin Le Guerer, avocat de la commune de Challans, agissant par son maire en exercice, après débats en l'audience publique du 13 octobre 2020 où étaient présents Mme Mouillard, président, Mme Lion,

Bernard X..., 3 / Mlle Pascale, Béatrice X..., 4 / M. Stéphane X..., demeurant ensemble à Sainte-Christie (Gers), pris en leur qualité d'héritiers et légataires de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Bernard E..., demeurant à Lyon (Rhône), 12, place Puvis de

Y..., Léon, Yvon Z..., demeurant rue du Bois de Cené à Challans (Vendée), en cassation d'un arrêt rendu, le 20 avril 1988, par la cour d'appel de Poitiers (Chambre civile, 2e Section), au profit de M

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Frédéric X... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre le GFA Vignoble Bernard Y... ;

Bernard U..., demeurant ..., à Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire), 23 ) de Mme Evelyne V..., demeurant ..., à Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire), 24 ) de M.

Philippe Y..., demeurant Champ Fleuri, 12, 1022 Chavannes-Renens (Suisse), 2 / M.

cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1985 par la cour d'appel de Douai (8ème chambre civile), au profit de LA MUTUELLE ARTISANALE ASSURANCES DE FRANCE (MAAF), dont le siège est à Niort (Deux-Sèvres), Chaban

Bernard X..., médecin, demeurant ...

Guy Chevanne, demeurant 24, avenue du 11 novembre, 89200 Avallon, 18 / de M. Jacques Fresne, demeurant 79, route de Vézelay, 89200 Pontaubert, 19 / de M.

épouse Martin, demeurant ensemble 8, lotissement La Feyta, "La Pierre aux Oiseaux", 38780 Pont-l'Evêque, 4 / de la MAAF assurances (Mutuelle assurance artisanale de France), dont le siège est Chaban

Christian D..., demeurant à Montmélian (Savoie), La Chavane, La Petite Renarde, 2°/ M. Bernard Z..., demeurant à Challes les Eaux (Savoie), ..., 3°/ M.

Bernard Y..., demeurant à Paris (18e), ..., et actuellement sans domicile connu, 3°/ de Mme Marie-Thérèse Y..., demeurant à Ozoir-la-Ferrière (Seine-et-Marne), ..., 4°/ de la Mutuelle assurance artisanale

en cassation d'un arrêt rendu le 14 février 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10ème chambre B), au profit : 1°) de la Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF), dont le siège est à Chaban

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par Monsieur Bernard X..., demeurant ... à Saint-Vallier (Saône-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le

Bernard X..., demeurant à Ham (Somme), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1992 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre civile), au profit de la commune de Montvalezan-La-Rosière, représentée