Patrice, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 17 novembre 1998, qui, après avoir relaxé Bernard Y... et la société MINES D'OR DE SALSIGNE

véhicule Ford conduit par Bernard Y... dans la courbe où la collision s'était produite ; qu'il résultait suffisamment de ces déclarations, eu égard à la position du véhicule de Yann X... telle qu'elle

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 8 novembre 2002, qui, pour blessures involontaires, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis, 450 euros d'amende

impliqué conduit par Michel X... , salarié de la société Allo Bernard Ricou Taxi, avait été mis à la disposition de cette société par la SA Garage Fraisse, assurée par la société Abeille Assurances aux

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, du 24 novembre 1995, qui, pour infraction au code de la construction et de l'habitation, l'a condamné à un an d'emprisonnement

Bernard, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 9 avril 1997, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Thierry A... du chef du délit de violences

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, du 31 octobre 1990, qui, pour les délits d'homicide et de blessures involontaires par conducteur sous l'empire d'un état alcoolique

(cf. arrêt attaqué page 8, alinéa 10); qu'en déduisant de la constatation des premiers éléments matériels de cette infraction avant l'ouverture des portes des locaux privés de l'établissement de Bernard

Le X..., épouse Z... de leurs demandes à l'encontre de Didier C... du chef de diffamation contre la mémoire d'un mort ; "aux motifs, que les propos tenus par Didier C... sont diffamatoires envers Bernard

Y... et un cyclomoteur conduit par le mineur Julien X... ; que les deux conducteurs ont été blessés ; qu'après expertise médicale, M.

Bernard Y..., demeurant ... (Haute-Vienne), 4 / M. Philippe X..., demeurant "Les Jonchères" à Condat-sur-Vienne (Haute-Vienne), 5 / M.

contrat de transport, lequel avait pris fin avec la perte de la marchandise à livrer, ce contrat n'étant pas l'accessoire nécessaire du contrat de transport ; qu'il s'agit d'un contrat de dépôt au sens

, la cour d'appel n'a pas constaté que la preuve ait été rapportée d'un contrat entre la SMA et la société Arizolli Bernard ayant pour objet la fourniture de Porolon et a privé sa décision de base légale

Bernard B... sans méconnaître les textes susvisés " ; Attendu que, pour retenir le délit de blessures involontaires à l'encontre de Bernard B..., la cour d'appel énonce que la cause immédiate de la

Bernard, - Y... Jean-Pierre, - Z...

moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Bernard et Nicolas X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette sa demande et la condamne

Bernard, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 12 septembre 1996, qui a confirmé l'irrecevabilité de sa constitution de partie civile du chef

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 12 février 2003, qui, pour abus de confiance, a condamné Bernard X... à 10 mois d'emprisonnement avec sursis, 5