La société Betec Licht et M.

La société Beach Bikes a relevé appel de cette décision. Examen des moyens Sur le second moyen 4.

(4e chambre civile), au profit : 1°/ de la société Compagnie de recherches et de transactions immobilières, Cortim, société anonyme, dont le siège est Mas des cavaliers, ..., 2°/ de la société Betac

La société Miami beach 3 et M.

Laporte-Many et Mme Betch, conseillers, tous trois désignés conformément à l'article 191 du Code de procédure pénale ; "alors que l'article 191 du Code de procédure pénale prévoyant la désignation du

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I°) Sur le pourvoi n° 87-14.809 formé par le BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DE CONSTRUCTIONS IMMOBILIERES (BETCI

une évaluation aussi proche que possible de celle qu'aurait entraînée le jeu de l'offre et de la demande dans un marché réel, la société Sathel faisait valoir que la valeur des actions de la SA Eden Beach

." ; "aux motifs que si la revente du 6 mai 1987 des parts de l'ex-société Beucherie est intervenue au cours des six mois ayant précédé l'ouverture de la procédure collective, elle n'apparaît cependant

[Adresse 1], ont formé le pourvoi n° E 24-12.589 contre l'arrêt rendu le 11 janvier 2024 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre civile), dans le litige les opposant à la société Le Bambou beach

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Beach coiffure, société à responsabilité limitée, dont le siège est

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 9 OCTOBRE 2024 La société Ridoret Betech

XT..., XU..., L..., P..., XV..., YW... du désistement de leur pourvoi incident ; Donne acte à la société Cannes balnéaires Palm Beach casino de son désistement partiel concernant les mêmes parties

du Code pénal, 49 et 52 de la loi du 24 juillet 1966 ; Attendu que la société Club Méditerranée, propriétaire de la marque nominale " Club Méditerrannée ", ayant fait constater que la Société Air Beach

dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 25 juin 2015 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section A01), dans le litige l'opposant : 1°/ au syndicat des copropriétaires Laguna Beach

par Mme Patricia B..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 février 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit : 1 / de la Société hôtelière du Palm Beach

Z..., Mme X... et à Mme Y..., constituant entre eux une association d'avocats dénommée "SCP Suzanne-Cosperec-Benech" (la SCP) ; que M.

Lacord en son rapport, Me Benech substituant Me Ory, avocat de Mme [W] [T], et Mme Grillon, avocat général, en ses réquisitions, puis l'affaire a été mise en délibéré, de sorte que l'avocat de Mme [T]

La société Bureau d'études techniques architecturales et coordination (Betac) a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.