Y... et de la société Marie-Pierre Badet-Bleriot, Jean Jacques Y..., Catherine André Y..., l'avis de M.

tous deux domiciliés [...], contre l'arrêt rendu le 23 février 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre A), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Marie-Pierre Badet-Blériot

entreprises suspectées de se livrer à de telles pratiques prohibées par l'article L. 420-1 point 4 du Code de commerce se trouvent les locaux de : ""Draka Paricable, ZI du Grand Marais, rue Louis Blériot

Z..., conseiller, les observations de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Badet-Blériot, X..., C... X..., l'avis de M.

[M] et la SCP Badet-Blériot, [M], André-[M], en ce qu'il déclare inopposable à M.

Syndicat des copropriétaires Requête n° : 1170/22 Ordonnance : 90414 du 30 mars 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : le Syndicat des copropriétaires, représenté par la société Blériot

, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 novembre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit de la société civile professionnelle (SCP) Garcin et Badet-Blériot

à Paris 16ème, aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne le Syndicat des copropriétaires du 102/118 Quai Louis Blériot à Paris 16ème à payer à M. de X... la somme

présomptions de propriété les meilleures et les plus caractérisées, que les époux X... ne pouvaient se prétendre propriétaires, par titre, de la zone d'emprise nécessaire à l'élargissement de la rue Blériot

23, avenue Aristide Briand à Paron 89103 Sens), Sagem SA (6, avenue d'Iéna à Paris 75016 et 6, rue de Varenne prolongée à Montereau Fault Yonne-77-) et Draka Paricable (ZI du grand Marais rue Louis Blériot

Requête n° : 1195/22 Ordonnance n° : 90421 du 30 mars 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : le syndicat des copropriétaires [Adresse 1], représenté par le cabinet Philippe Bleriot

-Blériot et de l'arrêt de la cour d'appel de Paris du 28 juin 1995, dont les plaignants ne prétendent pas qu'ils constitueraient des faux, ne constitue pas en soi, les manoeuvres indispensables à la caractérisation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat CFTC, dont le siège est 17, square Louis Blériot à Hem (Nord), en cassation

Mme X..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 avril 1998 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de la société Bertrand Faure, société anonyme, dont le siège est 276, rue Louis Blériot

[L] [G], ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, ET : le syndicat des copropriétaires, représenté par le cabinet Philippe Bleriot, ayant la SCP Piwnica

le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. 1°/ la société Tours FC, société anonyme sportive professionnelle, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ la société Bleriot

le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. 1°/ la société Tours FC, société anonyme sportive professionnelle, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ la société Bleriot

copropriétaires de l'immeuble Villa Saint-Pierre, 3 rue Saint-Pierre à Rosny-sous-Bois et les assemblées générales des 1er février 2010, 24 janvier et 30 juin 2011, et d'AVOIR dit n'y avoir lieu à désigner Me Blériot