Bleuette, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 12 février 1998, qui, pour escroqueries et publicité de nature à induire en erreur, l'a condamnée

Du reste, la société SGI ne peut sérieusement prétendre avoir été tenue à l'écart par la société BLUE AERO de la décision de la dépose du moteur, puisque elle a rencontré le gérant de la société BLUE AERO

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° Y 98-30.336 formé par la société Blue gin, dont le siège

[Y] et les sociétés Batsecur, Xabia, Blue Parrot Limited, Prince Video Limited, Blue Parrot FZE et Prince Middle East FZE ont formé un recours contre le déroulement des opérations de visite et saisies.

coupable de fausse attestation en ce qui concerne l'attestation en date du 27 juin 2000 ; "aux motifs, propres et adoptés, que, dans l'attestation du 27 juin 2000, Denis X... certifie que la SCI Les Bleuets

X... et de la société Blue Gin, de Me Foussard, avocat du directeur général des Impôts, les conclusions de M.

.] ; que la société UPM France a partiellement cédé ses actifs à la société Blue Paper qui s'est engagée à proposer cent trente postes sur les cent quarante créés, dans le cadre du développement d'une

dont le siège est à Papeete, Tahiti (Polynésie Française), en cassation d'un arrêt rendu le 8 février 1997 par la cour d'appel de Papeete (chambre commerciale), au profit de la société Tahiti import blue

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Henry Blue Spencer's, société anonyme, dont le siège est Boulevard de

DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Blue

DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Blue

Finance, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Blue Ship Management, de Me Roger, avocat de Mme X..., les conclusions de M.

O... qui a signé le contrat principal pour le compte de la société Blue construction venant aux droits de la SARL Acore ; qu'enfin, M.

La société Blue fait grief à l'arrêt de la condamner solidairement à payer à M. [T] [Y] la somme de 70 000 euros, à M.

Pierre X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1999 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre sociale), au profit de la société Héli Blue, société à responsabilité

[K] a créé la société Blue Mind et, en octobre 2011, M. [H] a rejoint cette société. 5. Invoquant la garantie légale d'éviction, la société Linagora a assigné M. [K] et M.

l'usine Stracel de Strasbourg fût intégrée dans le groupe et que les autres structures « nécessaires à l'activité industrielle et économique du site de Strasbourg » n'aient pas été cédées à la société Blue

La société Blue river bucuresti 78 SRL, de droit roumain, a pour activité le transport routier de marchandises. 3.