Michel X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 3 février 2015 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre civile), dans le litige l'opposant au groupement agricole d'exploitation en commun du Bouquet

de leur argumentation ni de procéder à une recherche que ses constatations rendaient inopérante, a pu en déduire qu'il y avait lieu de condamner Mme J... à restituer les sommes perçues au titre du bouquet

Les intimés établissent en effet s'être portés acquéreurs d'une parcelle cadastrée section ZD n° 89 appartenant à Monsieur Hubert B...suivant un acte dressé le 10 avril 2009 par Maître C..., Notaire à

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 20 novembre 2008), rendu sur déféré de l'ordonnance d'un juge de la mise en état, que la SNC Établissements Sud Résidence Collado Bousquet

Bousquet, Aux motifs que « Sur les demandes à l'encontre du notaire : La Sarl Oyana met en cause la Selarl Bousquet pour la première fois devant la cour d'appel, lui faisant grief d'avoir failli à son

Z..., par l'entremise de la société Nantes conseil immobilier, un appartement moyennant le versement d'un bouquet de 34 550 euros et le service d'une rente viagère annuelle de 4 200 euros avec indexation

Y... a assigné en paiement de 46 736 francs la compagnie et son agent général Bouquet, lesquels ont prétendu ne pas devoir cette somme, M.

C'est ainsi que notre société n'a pas maintenu d'activité au sein de l'établissement nantais de la société le Bouquet Nantais.

Scheibling et de Mme Bourguet, conseillers, magistrats ayant participé au délibéré ayant donné lieu à l'arrêt rendu le 1er juillet 1998, lequel a ordonné la réouverture des débats ; qu'il résulte de ces

personne qui déclare être la destinataire de l'acte, ni l'exactitude de la qualité déclarée de cette dernière, considérée comme titulaire d'un mandat apparent pour recevoir le commandement ; que les intimés

Rolland Y..., alors âgé de 17 ans, a escaladé un muret pour atteindre la toiture de l'abri de piscine, d'où il voulait plonger ; qu' il s'est empalé sur une tige de fer à béton plantée au milieu d'un bosquet

légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites : qu'en l'espèce, le protocole du 19 janvier 1999 se contentait d'organiser la mise à disposition de la société Parabole Réunion d'un bouquet

M... au titre du bouquet n'apparaît pas excessive au regard du préjudice effectivement subi (par) Madame Z...

sous le numéro 00 5 427 752 et enregistrée le 5 octobre 2007 pour désigner les chocolat ou produits à base de chocolat en classe 30 ; qu'ayant constaté l'offre à la vente d'un produit dénommé « Le bouquet

ANTOINE S'EST ENGAGEE, LE 27 NOVEMBRE 1963, TANT EN SON NOM PERSONNEL QU'AU NOM DE TOUS LES PORTEURS D'ACTIONS DE LA SOCIETE ANONYME " HOTEL FRIEDLAND ", A CEDER A BOSSUETTE LA TOTALITE DES ACTIONS DE

propres constatations de l'arrêt que le projet de licenciement collectif pour motif économique envisagé par la société Altis au cours de l'année 2006 ne concernait que son seul établissement de Pau Bosquet

été rendu public à ce jour, que l'appel du Ministère Public tend à rendre cette exigence rétroactive car en l'espèce, la procédure haïtienne qui s'est terminée par le jugement civil de la Croix des Bouquets

ans et demi à Saint Médard en Jalles, sans reproches, que les motifs invoqués sont généraux et que l'on ne peut en vérifier la matérialité, qu'en ce qui concerne Madame A..., celle-ci a participé au bouquet

Bourguet, avocat de M. Y..., en sa plaidoirie, alors, selon le moyen, que M.