le treize novembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SOUPPE, les observations de Me X... et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Brunelle, dont le siège social est ... (12e), représentée par

sous forme de doses individuelles ; qu'une deuxième variété, au goût orange, a été commercialisée à compter du 1er mars 1999 ; que reprochant à la société B'A aux droits de laquelle vient la société Bridel

tendant à être autorisés à replanter des arbres aux mêmes endroits que les arbres abattus, alors, selon le moyen : 1°/ que celui sur la propriété duquel avancent les branches, racines, ronces ou brindilles

maire, Jean-Claude X..., à engager une procédure de consultation des entreprises ; que, toutefois, ces travaux ont été exécutés de juin à octobre 1994, sans appel public à la concurrence, par la SCR Brunel

Justice à PARIS, le dix-sept octobre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CARLIOZ, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE

Jean-Claude G..., demeurant à Vesoul (Haute-Saône), ..., 38/ la société anonyme Brunel Franche Comte, dont le siège est à Courpiere (Puy-de-Dôme), Les Rioux, actuellement en redressement judiciaire,

Bridel, de Me Foussard, avocat de la société Vallée, les conclusions de M.

"aux motifs que trois warrants, portant sur un total de 342 veaux appartenant au GAEC des Gounots, garantissaient un prêt de la société Serval et que les veaux gagés avaient été vendus à la société Bridel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société anonyme Bridel, dont le siège social est sis à Bourgbarre (

Lactalis ayant repris l'activité pâtes molles de la SAFR, le salarié a été transféré à compter du 1er mai 2002, en application de l'article L. 122-12, alinéa 1, du code du travail, au sein de la société Bridel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lactalis investissements, venant aux droits de la société Bridel investissements

DE A..., - LA SOCIETE URBINVEST, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 24 mai 2004, qui, dans la procédure suivie contre Brenda B..., Didier C... et

Y... engagé par la société Mas Faget en qualité d'ouvrier agricole le 1er avril 1997, a été licencié pour motif économique par lettre du 16 mars 1999 ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société en nom collectif Besnier Bridel Alimentaire

rejoignant directement l'autoroute A 72 mais sur celle qui donne accès à une seconde bretelle elle-même reliée à une autoroute ; qu'il est ainsi établi, tant par cette situation topographique que par

Selon l'arrêt attaqué (Riom, 4 avril 2023), la société Brunel entreprise (la société Brunel) a participé à la construction d'une station d'épuration pour la commune de [Localité 3]. 2.

belge, dont le siège est 3932 Blanklarstraat 1, Meldert Lumen (Belgique), en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1990 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), au profit de la société Laiterie Bridel

retrouver dans une telle situation, ce piéton ait antérieurement franchi les barrières de sécurité et le terre-plein central de l'autoroute, ou se soit introduit, sur l'autoroute, en empruntant une bretelle

étaient reprochés et en conséquence l'a condamné à une peine d'amende de 500 francs pour l'infraction de chevauchement d'une ligne continue ; "aux motifs que Patrice X... explique qu'il était sur la bretelle