Début 2007, Monsieur A... a décroché le téléphone ; comme d'habitude, j'ai demandé Brigitte et il m'a répondu qu'à compter de ce jour, il reprenait les rênes de l'entreprise.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Le Labo, dont le siège social est sis ..., en cassation d'un

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline Y..., domiciliée ..., enseigne Photo Labo, 06130 Grasse, en cassation

(5ème chambre sociale), au profit : 1°/ de Mlle Myriam X..., demeurant ..., actuellement sans domicile connu, 2°/ de Mme Nadine A..., demeurant ..., actuellement sans domicile connu, 3°/ Mme Brigitte

Jacky Essirard, - Mme Brigitte Bihan, - M. Jean-Paul Anizan, - M. Claude Alligne, - M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Brigitte X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1994

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 25 novembre 1988, qui, dans des poursuites exercées contre Brigitte Y... du chef de blessures involontaires, a prononcé

D'une part, 1°/ le syndicat Union départementale CFDT de la Charente, dont le siège est [...], 2°/ le syndicat Construction et bois CFDT du Poitou et des Charentes, dont le siège est [...], 3°/ Mme Brigitte

Luc Y..., 4°/ à Mme Ginette Z..., 5°/ à Mme Brigitte CC..., 6°/ à Mme A...

Dordogne ses parents malades pour les interroger, avaient à leur disposition les résultats de l'enquête effectuée par la Compagnie d'assurances Axa et notamment le rapport du laboratoire d'analyse Lavoue

Sur le rapport de Mme Lanoue, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Cabinet Munier-Apaire, avocat de M.

H..., au poste de découpeur et précisé qu'il pouvait occuper « un poste à mi-temps d'agent au labo qualité tech ou CTC ou faire des petits conditionnements à condition de n'avoir aucun port de charges

contrôle des ports officiels ou clandestins, sur lesquels les milices prélèvent de lourdes taxes, ces ports par où s'écoule la drogue " ; Le deuxième figurant à la page 98 et ainsi libellé : " La brigade

la demande de l'intéressée, mentionnant que son état de santé s'était progressivement détérioré depuis deux ans et a nécessité le recours à un psychiatre avec hospitalisation au centre hospitalier de Laxou

Michel Loiseau, demeurant 7, rue Georges Clémenceau, 54130 Saint-Max, 24 / de Mme Brigitte Loup, demeurant 26, rue Belle Fay, 54260 Longuyon, 25 / de Mme Ghislaine Maire, demeurant 7, rue Hanzelet

Deloche-de-Noyelle, domicilié [...],                      38°/ Mme Nicole BB..., domiciliée [...],                          39°/ Mme Brigitte CC..., domiciliée [...],                                        

titre de rappel de salaires, alors, selon le moyen, qu'en statuant ainsi, la cour d'appel a violé les dispositions des articles 1134 du Code civil et 507 de la convention collective des Imprimeries de Labeur

sont exactement référés : « 74 - A l'intérieur des tribus et des réserves, l'usage du sol se fait par cessions (dons, échanges de droits), par alliances, pour services rendus, par le travail, (premier labour