Avec toute leur famille, ils sont venus chercher le miracle à Paul Brousse. Des panneaux écrits dans la langue de Dante, dans ce service de chirurgie, un malade sur deux vient de la péninsule.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 12 juin 2006) que le groupe Ciffreo Bona, spécialisé dans

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ciffreo Bona, société anonyme, dont le siège est ...

préavis, compensatrices de congés payés et de clientèle ; alors que d'une part, la cour d'appel a constaté que dés le mois de février 1983, la société Bollinger savait que les factures de la société Bondar-Lopetegui

trouvait au surplus alors placée en redressement judiciaire, mais était alors également soumis à l'obligation de rendre compte à son supérieur hiérarchique des opérations qu'il traitait avec la société Bonna

prud'homale d'une demande tendant notamment à la condamnation de son employeur au paiement d'un rappel de salaire ; que cet employeur ayant, le 28 février 2002, cédé son fonds de commerce à la société Brousse

septembre 2015 par la cour d'appel de Douai (chambre 1, section 2), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Axa corporate solutions, dont le siège est [Adresse 5], 2°/ à la société Bonna

les actes de pénétration anale et vaginale, ont répondu aussi par l'affirmative à la circonstance aggravante de tortures ou d'actes de barbarie, en l'occurrence l'introduction d'une carotte et d'une brosse

formé par la société Geka, qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 avril 2003), que la société L'Oréal est titulaire d'un brevet français n° 86 16626 couvrant une brosse

la présence au dossier d'un bon de commande de complaisance du garage Renault et un crédit de 130 000 francs auprès de Cofinoga appuyé de la présence d'un bon de commande de complaisance du garage Brousse

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Brogser, société anonyme, dont le siège

seule partie civile, condamné Bahae X... au paiement de la somme de 20 000 francs, toutes causes de préjudices confondues ; " aux motifs que Y... a produit un certificat médical de l'hôpital Paul Brousse

tridimentionnelle déposée le 6 mai 1994, pour désigner en classes 3, 5 et 21 divers produits notamment la parfumerie, ainsi décrit : "cône très allongé légèrement galbé en verre et partie haute en métal brossé

X..., engagé le 14 décembre 1990, en qualité d'employé administratif par la société Ciffreo et Bona, a été muté du dépôt de Nice à celui de Carros, à compter du 18 avril 1994 ; que le salarié ayant refusé

observations de Me RICARD et de la société civile professionnelle TIFFREAU, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FRECHEDE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE LA BROSSE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Brousse, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... à Cheval

d'exploitation leur permettent d'effectuer la permutation de tout ou partie du personnel ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a expressément constaté que la société Anisa, qui faisait partie du groupe Low et Bonar

la société par action simplifiée Neyrolle, en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1999 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile, section A), au profit de la société Ciffreo Bona