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8 résultats pour « Célia HAMM Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00755

Cassation

9 juillet 2025

9 juillet 2025

[H], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Hama, après débats en l'audience publique du 11 juin 2025 où étaient présentes Mme Monge, conseillère doyenne faisant fonction de présidente

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110233

Cassation

10 avril 2019

10 avril 2019

Truchot, conseiller rapporteur, Mme Kamara, conseiller doyen, Mme Randouin, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de Mme V... ; Sur le

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01705

Cassation

11 décembre 2019

11 décembre 2019

simple piscine avec un bassin de natation, mais bien d'un centre nautique comportant plusieurs bassins équipés et une pataugeoire, ainsi qu'un espace « forme et bien-être » avec un spa, deux saunas, un hammam

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10872

Cassation

21 octobre 2020

21 octobre 2020

Sur le rapport de Mme Aubert-Monpeyssen, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société TV presse productions, de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol,

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100392

Cassation

28 mars 2012

28 mars 2012

qu'elle est française par sa mère, Ouahida Y..., laquelle aurait conservé la nationalité française de plein droit lors de l'accession à l'indépendance de l'Algérie pour être née le 31 octobre 1936 à Hammam-Lif

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100058

Cassation

20 janvier 2011

20 janvier 2011

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils pour la société Endives production Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné la SAS

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00611

Cassation

27 mai 2021

27 mai 2021

[F], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Charles André, après débats en l'audience publique du 30 mars 2021 où étaient présents Mme Leprieur, conseiller doyen faisant fonction

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CC

cr

6137269fcd580146774271df

Cassation

30 novembre 2005

30 novembre 2005

société civile professionnelle DEFRENOIS et LEVIS, de la société civile professionnelle PARMENTIER et DIDIER, de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, de la société civile professionnelle CELICE

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