Calvados), en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 1985 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit de Monsieur Claude X..., demeurant à Perigueux (Dordogne), Le Bost, Chemin des Gravettes

Y... devait s'occuper si précautionneusement . - après le repas, laisser les chiens se reposer (une heure), graffit dans le chenil, tripper dans la cuisine (quant il gèle graffit chez toi).

X... et de la SCP de Benoist de Z... et X..., de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la société Literie ameublement du Midi, les conclusions de M.

pourvoi formé par la société anonyme Alcatel Cit, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1997 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre civile), au profit : 1 / de Mme Céline

Granet, à Saint-Etienne-du-Rouvray (Seine-Maritime), 4°) la société CHAPELLE DARBLAY, dont le siège est ..., à Rouen (Seine-Maritime), 5°) la société NOUVELLE CHAPELLE DARBLAY, dont le siège est

motifs propres et adoptés que, par ordonnance de non-conciliation du 29 juillet 1994, le juge aux affaires familiales près le tribunal de grande instance de Pontoise avait fixé la résidence de l'enfant Célia

d'avoir, en 1986, commis une pénétration sexuelle sur Hélène Y..., alors âgée de 11 ans, qui avait été confiée au couple X... de l'âge de seize mois à l'âge de seize ans, et des attouchements sexuels sur Céline

, balnéo, reprise des finitions de pieds de mur ancien, - au sous-sol, dans salon séjour, cuisine cellier, balnéo, création de joints sur le dallage ; que selon M.

et retrouvent le véhicule R 25, 15 rue Alan Seeger ; que l'automobiliste a deux optiques brisés, le capot enfoncé, le pare choc déformé, établissant les suites d'un choc important ; que la victime Céline

des débats que le prévenu a participé à une perquisition le 3 octobre 2003 à 6 heures dans le cadre de l'exécution d'une commission rogatoire d'un juge d'instruction du tribunal de grande instance de Grasse

Sur le rapport de M. de Leiris, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société [...], de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance

un diagnostic précoce du moins des investigations complémentaires de la part de médecins spécialistes, n'avait pas commis une faute caractérisée exposant la patiente à des risques d'une particulière gravité

Sylvain B... fils du gérant et salarié a confirmé les révélations que lui avait fait Mme Céline E... sur les agissements frauduleux de la prévenue ; que Mme X... a, sur les faits constatés par l'huissier

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Célice, Blancpain, Soltner et Texidor, avocat aux Conseils, pour M. X....

Rinuy, conseiller, Mme Berriat, avocat général, Mme Pontonnier, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la Société de recyclage de matières

l'arrêt attaqué qu'un contrôle effectué le 30 juin 1999 par la Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes au sein de la Société Coopérative de Vinification "Cellier

de Justice à PARIS, le dix-sept janvier deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire MENOTTI, les observations de la société civile professionnelle CELICE

(ADMR), Mme Céline D...