de la société Celine Limited, la cour a violé le texte susvisé ; "4°) alors que, en toute hypothèse, une personne physique ne peut être poursuivie pour défaut de souscription des déclarations fiscales

déduit que Roger X... a comparu volontairement pour s'expliquer sur les faits de harcèlement sexuel sur la personne de Céline Y... ; que le tribunal était ainsi valablement saisi de ces faits et Céline

est à Crépy en Valois (Oise), Poissy-Levignen, en cassation d'un arrêt rendu le 11 octobre 1989 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2e section), au profit de : 1°/ la société Laroche Peltier

Céline, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'assises du PAS-de-CALAIS, en date du 20 juin 2005, qui, après acquittement de Franck Y... de l'accusation de viol portée contre lui, l'a déboutée de

, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 7], exerçant sous l'enseigne Peltier bois, 5°/ à la société MMA IARD, dont le siège est [Adresse 2], défenderesses à la

X..., de la SCP Célice, Blancpanc et Soltner, avocat de la société Peltier, de Me Hémery, avocat de la compagnie Le Continent, les conclusions de M.

Y... ; "aux motifs que, le 20 mars 1997, Céline Y..., âgée de 12 ans et demi, se rendait à la gendarmerie accompagnée de ses parents pour y dénoncer les agressions sexuelles commises à son égard par

que "en fond de jardin, il existe neuf pieds de peupliers sur cinq lignes disposées dans le sens de la largeur du fond".

Céline, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 8 septembre 2004, qui, pour non-représentation d'enfant, l'a condamnée à 1 an d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé

Céline, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 4 février 2004, qui, pour non-représentation d'enfant, l'a condamnée à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et a

que la Cour et le jury ont répondu par l'affirmative à la question n° 1 ainsi libellée ; "L'accusé Jean-Louis X... est-il coupable d'avoir, à V..., ... de 1979 à 1982, ... commis sur la personne de Céline

Céline, épouse Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 9 mars 2000, qui, pour fraude fiscale et omission d'écritures en comptabilité, a condamné le premier

.; que sa liquidation judiciaire intervenait par jugement rendu le 19 juin 1991; que le passif déclaré était de 8 400 982 francs; que le 17 février 1991, Marijan Y... créait la SCI Céline avec Alain X.

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que Mme X..., revendiquant la qualité d'auteur de modèles de ceinture, et la société Céline

Y..., concluait que les plans apparaissant sur le disque optique et copiés chez Procoat étaient une reproduction intégrale de plans de la société Cellier, à l'exception du cartouche "Cellier" qui avait

D... au domicile de sa mère, en sachant que cette dernière était déficiente auditive et en profitant pour caresser Céline sous le tee-shirt et lui toucher le sexe ; que l'expertise psychologique de Céline

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° V 92-18.763 formé par l'agence immobilière Pelletier et Savon, dont le siège

Célio, ..., 2°/ la société en nom collectif (SNC) Y... et Cie, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 septembre 1995 par la cour d'appel de Pau (2e Chambre, 1re Section), au profit