Jacques et Roger X..., alors mineurs ; qu'il est décédé en 1932, laissant pour lui succéder sa veuve, née Véronique X..., et son fils adoptif, M.

Ivan A..., en leur qualité d'héritiers de Roger A..., désigné notaire liquidateur et séquestre des biens dépendant des successions de Camille Y..., Nicolas Y... et Antoine Y..., respectivement père, oncle

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, du 30 juin 1993, qui a condamné Elie SAFRANI à 2 ans d'emprisonnement, dont 1 an avec sursis, et à 180 000 francs d'amende pour

l'arrêt attaqué (Paris, 9 septembre 2004) que Moïse X... et son épouse Alice Y... sont décédés respectivement le 30 avril 1972 et le 23 novembre 1998, laissant pour leur succéder huit enfants : Z..., Roger

: Sur le rapport de M. le conseiller MISTRAL, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - A...Roger

Roger, - M...

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur TATRY Y..., Roger, demeurant à Essarts-Le-Roi (Yvelines), ..., en cassation d'un arrêt rendu

Roger, président, ainsi que de MM. Kriegk et Cousteaux, conseillers, tandis que, lors du prononcé elle était composée de M. Roger, président, ainsi que de MM.

non autorisée de stupéfiants, de cession ou offre de stupéfiants à une personne en vue de sa consommation personnelle et d'importation non déclarée de marchandise prohibée ; "aux motifs que "selon Roger

PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société à responsabilité limitée Office Central d'Accession au Logement, Local, dont le siège est 68, avenue Roger

déchéance édictée par les articles 727 et 728 du Code de procédure civile n'est encourue que dans la mesure où la partie à laquelle on l'oppose a été régulièrement sommée de prendre connaissance du cahier

B..., Camille X..., 28/ Mme Bernadette, Marie-Louise Y..., épouse X..., demeurant ensemble à Montredon (Lot), 38/ M.

D'UN DROIT DE PREEMPTION DONT IL DENIAIT LE PRINCIPE MEME DANS SES MOTIFS PROPRES " ET QUE, D'AUTRE PART, "COMME LE SOUTENAIT ROGER X...

Camille Bernard, rapporteur, MM. Y..., Grégoire, Lesec, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Pinochet, Lemontey, conseillers, Mme X..., M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Cercle aéronautique du ministère de l'Intérieur (CAMI), dont le siège

Alsace, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de Colmar, chambre correctionnelle, du 12 mars 1992, qui a relaxé Jean-Claude X... du chef de contravention aux clauses et conditions du cahier

(ROGER), PRIS EN SA QUALITE D'HERITIER DE Z...

Jean-François I..., Bernadette R..., Léonardo J..., Josiane S..., Roger K..., André L..., Guy M..., Marcel N..., Gérard U... et Camille P... de leurs demandes présentées en première instance au titre de