Examen du moyen Sur le moyen, pris en ses première et deuxième branches Enoncé du moyen 5.

observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - RODDE Camille

Camille, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12e chambre, en date du 22 février 2006, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Jacques Y... du chef de faux ; Vu les

Camille, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 15 novembre 2000, qui, pour construction sans permis, l'a condamné à 2 000 francs d'amende avec sursis,

suivie contre X... des chefs de faux en écriture et escroquerie, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris

Z..., s'étaient rendus en s'en cachant, dans le laps de temps déterminé, chez Jean-Claude A... ; que si Mme Camille A... n'a évoqué qu'un trou noir concernant les faits, M.

, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris

Camillo, - La SOCIETE JET AIR SERVICE, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 27 juin 2001, qui, après relaxe du premier du chef d'importations sans déclaration

Y..., - l'association AVFT, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 2 juillet 2002, qui, dans l'information suivie contre Camille

, leurs droits sociaux leur seraient rachetés à un prix convenu, retient « qu'à l'évidence la prétendue dette » de la société Caillé « n'a pas été contractée pour les besoins de la procédure », faisant

de courtage et de transit, de Me Henry, avocat de la société Maerks Line, les conclusions de M. de Gouttes, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris

la MARTINIQUE, en date du 13 juin 1999, qui, pour viols aggravés et délits connexes, l'a condamné à 15 ans de réclusion criminelle ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris

(cote D 307 à D 309), Camille C...

Camel, contre l'arrêt de la cour d'assises de la GIRONDE, en date du 15 décembre 1999, qui, les a condamnés, le premier pour tentative de vol avec arme et avec violences ayant entraîné la mort, vols

2003 : Attendu qu'aucun moyen n'est produit ; II- Sur le pourvoi contre l'arrêt du 16 juillet 2002 : Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris

Paul, - SEYMOUR Z..., - LABUTHIE Camille, épouse RENAN, - G...

4 avec sursis prononcée par la même Cour le 27 octobre 1988 et qui lui a, en outre, infligé diverses pénalités douanières ; d Vu les mémoires produits ; Sur le moyen unique de cassation proposé et pris

des débats que le président ait, avant de donner lecture à haute voix des procès-verbaux d'audition de Chantal D..., de Camel Y..., de Kedidja F... épouse G..., de Karine B..., de Nasser X..., d'Alexandre

), filiale de la société Dexia, est intervenue volontairement à l'instance à titre principal ; Sur le troisième moyen, pris en ses première, deuxième, quatrième et cinquième branches : Attendu que la

proximité de Camille C..., Stéphane Y... a sorti le couteau qu'il avait dans la poche et en a porté au moins un coup à Camille C... qui a été gravement blessé au bras et un à Philippe X...; qu'ainsi qu'en