Geoffroy Y..., domicilié [...] , défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Didier et Pinet, avocat aux Conseils pour la SCP Bayle et Chanel-Geoffroy, ès qualités Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit que le

, ès qualités, aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la SCP Bayle-Chanel-Geoffroy à payer à Mme Y... la somme de 246, 67 euros et à Mmes Z... et X... la somme globale de

X...a payé les 4 années d'études de Geoffroy soit par chèques soit par virements ; qu'enfin, même s'il est incontestablement établi une relation suivie et intime de Mme Y... avec M.

Moyens produits par la SCP Didier et Pinet, avocat aux Conseils pour la SCP Bayle et Chanel-Geoffroy.

Geoffroy Y..., agissant en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société FCV 06, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                           

-X... s'attachent à démontrer que la " disparition " doit s'entendre de manière fonctionnelle, au regard de la capacité de l'unité de compte à servir de support au contrat, capacité que les unités de compte

Geoffroy, en qualité d'administrateur provisoire à la succession de Lucie Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5e chambre, en date du 26 novembre 2008, qui, dans

Geoffray X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 5 novembre 2015 par la cour d'appel de Nîmes (chambre civile, 1re chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

Jean-Marie X... justifie avoir perçu au cours de l'année 2007 ayant précédé l'accident du 13 décembre 2007, le montant total des gains qu'il aurait perçu de son activité de marin pêcheur s'il avait été en capacité

lequel ils travaillent ; que n'entre pas dans les prévisions de l'article L. 4611-7 du code du travail un accord collectif qui, en procédant à une répartition des sièges par site, restreint cette capacité

avec le fondement juridique de ces demandes : « 1) VOIR CONSTATER l'annulation de plein droit de l'assemblée générale des copropriétaires du 19 mai 1998 de l'immeuble 27, rue Rambuteau et 12, rue Geoffroy

Geoffroy P..., domicilié [...] , 19°/ M. Christopher Q..., 20°/ Mme Béatrice R... épouse Q..., domiciliés [...] , 21°/ M. Daniel S..., domicilié [...] , 22°/ M.

judiciaire ne font pas accession au bailleur), de l'activité exercée (pôle chirurgical tous types ; pôle gastro-entérologie avec radiologie interventionnelle ; pôle dialyse ; pôle radiologie ), de la capacité

Geoffrey MMMM..., domicilié [...] , 105°/ M. Yann NNNN..., domicilié [...] , 106°/ Mme Elodie OOOO..., domiciliée [...] , 107°/ Mme Sandrine PPPP..., domiciliée [...] , 108°/ M.