janvier deux mille dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CHAUCHIS et les conclusions de M. l'avocat général WALLON ; Vu la requête présentée par Me Catherine

onze juillet deux mille dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire X... et les conclusions de M. l'avocat général SALOMON ; Vu la requête présentée par Me Catherine

Palais de Justice à PARIS, le dix-sept avril deux mille dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller ZERBIB, les observations de la société civile professionnelle GARREAU, BAUER-VIOLAS

Catherine, divorcée Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 18 septembre 2001, qui, pour tolérance habituelle de la prostitution dans un établissement ouvert au public

Patrick Beghin, juge au tribunal de grande instance de Bar-le-Duc, tandis que, selon le procès-verbal des débats et l'arrêt civil, la cour d'assises était composée notamment de M.

; qu'elle a violé l'article 593 du Code de procédure pénale" ; Sur le cinquième moyen de cassation proposé pour Anne-Catherine Y..., pris de la violation des articles 222-19 du Code pénal, 1382 et

du 21 avril 2001 dans lequel il était constaté des lésions cutanées " d'aspect eczématiforme " ; qu'à l'issue de son audition, Catherine X... portait plainte contre Monique A... pour viols et contre Frantz

Catherine, employée dans le précédent bar de X..., le " KILKENNY'S ", de novembre 1995 à octobre 1996, indiquait qu'après une sortie en boîte avec le personnel, son employeur lui avait proposé un dernier

Catherine Susse déposent plainte contre Guy X..., domicilié ...; que, s'il est vrai qu'à la page 3 de cette plainte, elles déclarent que "Guy X... insiste pour emmener les plaignantes à son domicile de

: - L'ADMINISTRATION DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 30 octobre 2002, qui, dans les poursuites exercées contre Catherine

délit de coups et violences volontaires, à mille francs d'amende ainsi qu'à des réparations civiles ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation

et circonstanciées tout au long de l'enquête ainsi que devant le tribunal et à la barre de la Cour ; que ses déclarations étaient corroborées par celles de Céline Z..., témoin direct des faits, de Catherine

Jean-Claude X... et Mme Catherine X...

[M] Défendeur : la société Catherine Vincent Requête n° : 1067/24 Ordonnance n° : 90132 du 13 février 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Catherine Vincent, ayant

Caroline, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 2 février 2005, qui a condamné le premier, pour banqueroute, exercice des fonctions de gérant en violation d'une

A... ès qualités à payer à Mme Catherine Y... et à l'E. A. R. L Rocat la somme de 2 500 € ; rejette la demande des époux X... et de M.

l'administration des douanes et droits indirects, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Amiens, chambre correctionnelle, en date du 27 février 2017 qui a renvoyé Mmes Brigitte X..., Catherine

Boutié, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de la société Lamifilm, de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la

Sur le rapport de Mme Coutou, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Savoie, de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois

en or et une bague en diamant, dissimulés dans un gant de toilette ; une perquisition était également effectuée dans le placard dont Jean-Luc X...