_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ Mme Catherine

Catherine, contre l'arrêt de cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 1er mars 2006 , qui a débouté la première de ses demandes après relaxe de Jean-Jacques DE X... et de Marcelle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Catherine Z..., demeurant Camp Fabre, Castelnau-Valence (Gard), en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Catherine X..., demeurant 4, place Albert Camus, 21800 Quétigny, en cassation

(Var), en cassation d'un jugement rendu le 27 janvier 1988 par le tribunal des affaires de sécurité sociale du Var, au profit de Mme Catherine Y..., demeurant quartier Saint-Clair à Camps-la-Source,

Le nombre effectif de morts, les historiens peuvent en discuter » « Je ne remets pas en cause l'existence des camps de concentration, il y a eu des déportations pour des raisons raciales sans doute des

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Catherine X... divorcée Z... épouse Y..., demeurant ...,

Catherine, - de Y...

Michel I..., demeurant à Cadenet (Vaucluse), ..., 4°/ Mme Elisabeth I..., épouse A..., demeurant à Bastia (Haute-Corse), Campu Quadratu, Plaine de Biguglia, 5°/ Mme Catherine I..., épouse J..., demeurant

Olivier AX..., tous quatre demeurant à Goussainville (Val-d'Oise), "La Grange aux Noues", ..., 90°/ de Mme Catherine X..., demeurant à Paris (11ème), ..., 91°/ de Mme Georgette AH..., épouse AY..

écrit à durée indéterminée du 26 septembre 2001 par la société Universal Sodexo Afrique, devenue Sodexo Afrique, filiale de la société Sodexo Alliance, devenue Sodexo, pour exercer les fonctions de " camp

Opigez, demeurant Résidence Saint-Roch, rue Lalau à Marquette (Nord), 26°/ de Mme Catherine Penet, demeurant 83, avenue de Mont à Camp à Lomme (Nord), 27°/ de M.

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils pour les associations Ecole des champs et Le Campus PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief

. ; - qu'enfin, contrairement à ce qui a été soutenu, le meurtrier aurait pu placer le lit de camp en équilibre et coincer la porte avant de sortir et de la refermer ; - postérieurement au dépôt de la

a pendant dix-sept années participé aux travaux de la CAMM en donnant son avis sur les mérites des médicaments, en qualité de membre puis de président, qu'il a reconnu se rendre au moins trois fois par

Gérard ZJ..., demeurant à Marseille (7e) (Bouches-du-Rhône), ..., 938/ de Mme Marie-Noëlle ZK..., demeurant à Marseille (9e) (Bouches-du-Rhône), Clos Catherine Bât.

Gérard Y..., domicilié chez Mme Jeanine Z...[...] , 3°/ Mme Jeanine Z..., domiciliée [...] , 4°/ Mme Catherine A..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 3 mars 2017 par la cour d'appel de Rennes

Y..., 3°/ à Mme Catherine X..., domiciliée [...], défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication