aucun indice ne permet de limiter des investigations à tel ou tel dossier précis ; que Bernard Z..., premier Clerc de l'étude, n'avait pas le monopole des dossiers ; qu'il est vraisemblable que si Me Chaîneou

, société anonyme, dont le siège est ... le Grand, II - Sur le pourvoi n° P 99-11.701 formé par la société Chainey, en cassation du même arrêt rendu au profit : 1 / de la société Etablissements

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Chailleux père et fils, société anonyme, dont le siège est

dont le siège est à Puteaux (Hauts-de-Seine), 4, place de la Pyramide, en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1988 par la cour d'appel de Versailles (13ème chambre), au profit de la Société Chaillous

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens réunis : Attendu que la société Café des chineurs, M. X... et M.

X..., employé par la société Ateliers de la chaînette en qualité de technico-commercial, a été licencié pour motif économique le 25 juillet 2003 ; Sur le premier moyen : Attendu que le salarié fait

X..., employé par la société Ateliers de la chaînette en qualité d'ingénieur technico-commercial, a été licencié pour motif économique le 25 juillet 2003 ; Sur le premier moyen : Attendu que le salarié

X..., es qualités de liquidateur de la société Chaigneau, demeurant ... (Maine-et-Loire), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 22 janvier 1992, où étaient présents : M.

Chaillou, président, lequel a signé la décision avec le greffier ; "alors qu'encourt l'annulation l'arrêt qui constate qu'il a été procédé à sa lecture et signé par un magistrat n'ayant pas participé

X... a été embauché, le 2 août 1995, par la société Chaillous, aux droits de laquelle a succédé la société Williamson transports, en qualité de chauffeur-manutentionnaire ; que, le 12 novembre 1998, il

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ateliers de la Chainette, société anonyme, venant aux droits

V..., a installé une chaînette sur le chemin ; que, le 10 février 2015, les preneurs ayant cessé de régler le fermage, M.

Francis Y..., domicilié [...], 2°/ à la société La Tuilerie du Chaillou, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], 3°/ à la société Galerie Enrico Z..., société à responsabilité

la société Quercy de travaux spécifiques aux activités qu'elles envisageaient d'exercer dans les locaux loués à la SCI ; que la société Mollard a, par ailleurs, commandé à la société Ateliers de la Chaînette

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Café des chineurs

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Atelier de la Chaînette, société anonyme

cour d'appel relève que les ouvrages dérobés ont été par lui détenus ; qu'en sa qualité d'antiquaire, il ne pouvait douter de leur origine frauduleuse dès lors que celui qui les lui proposait, "simple chineur

d'éléments concrets, précis et personnels au prévenu ; qu'en se bornant à déduire la mauvaise foi de Patrick Z... d'une comparaison avec la réaction d'un autre antiquaire qui ne connaissant pas le chineur