, pour le surplus et dans la logique de la décision déférée, la fixation des préjudices moral et économique devra être arbitrée par les premiers juges ; que, sur les préjudices moraux réclamés par Sandrine

des chasseurs des Alpes de Haute-Provence et à la société communale de chasse "La Conservatrice", parties civiles ; "aux motifs que, "( ) par procès-verbal du 9 janvier 2003, Jean-Claude Y... et Sandrine

Y...qui était vêtu d'un polo kaki et Jean-Marie X...d'une chemise à carreaux bleus et blancs ; que Sandrine Z..., qui a assisté à la collision, a vu un homme d'environ 45 ans portant des lunettes et une

un éventuel gibier", à Estoublon, sur le territoire de chasse de la société communale de chasse "La Conservatrice", sans aucune autorisation délivrée par cette société ; que Jean-Claude Z... et Sandrine

liberté ; "aux motifs propres et adoptés qu'il est reproché à l'appelant d'avoir à Périgueux, le 2 juillet 1992, commis un acte de pénétration sexuelle par violence et contrainte sur la personne de Sandra

les Bouches-du-Rhône, ne cohabitait pas avec lui puisqu'elle travaillait à 800 kms; qu'il avait vécu vingt-huit mois chez ses parents dans le Tarn-et-Garonne, alors que cette personne se trouvait à Chelles

anesthésie en cabinet" (p. 16) ; "qu'Elodie E... déclarait qu'après un moment elle s'était réveillée et avait vu son gynécologue en bout de table entre ses jambes; qu'elle avait remarqué que sa chemise

procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Claude X... coupable du délit d'agression sexuelle commis sur mineur de quinze sur la personne de Sandra

à son corps défendant, jusqu'à s'allonger sur elle, nu et en érection, à s'exciter sur son sexe et qu'il a finalement éjaculé en partie sur son abdomen ; elle précise qu'elle s'est essuyée avec sa chemise

X... avait l'habitude le dimanche de s'habiller correctement (costume-chemise-cravate D 314 tome 1 dossier 5/04/249), M.

société de crédit ; " et aux motifs des premiers juges qu'Hubert Z..., chef d'agence à la SOVAC, est décrit par son employeur comme un cadre exemplaire, partenaire privilégié de la concession Citroën Sandra