; "aux motifs que par un acte signé le 15 juillet 1988, Chevrier, président directeur-général des sociétés SODILOR et RIVDIS exploitant des supermarchés à Lorette et à Rive-de-Gier, avait vendu pour

condamné Truffe à une peine d'amende et au retrait de son permis de chasser durant deux ans ; "aux motifs que l'arrêté du plan de chasse lui autorisait "quatre brocards n° BR 6455 à 6458 et trois chevrettes

X... n'est pas connue, cependant ses correspondances font état de son inquiétude concernant la satisfaction de sa demande de confusion de peines ; que son co-inculpé Aubertin a indiqué que Chérif X...

Chérif, prévenu et partie civile, - X... Arela, - X... Hocine, - X... Kamel, - X... Yamina, - X... Youssef, - Y...

Mohamed Chérif, - Y...

Mohamed Chérif, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de COLMAR, en date du 3 janvier 2002, qui, dans l'information suivie contre lui notamment des chefs de recels de vols

Chetrite, avocat, sur le fondement d'une convention d'honoraires préalable comprenant un honoraire complémentaire de résultat et fixé par le bâtonnier à une certaine somme, le premier président a annulé

salariés ; qu'un régime de retraite bénéficiant aux salariés exerçant leur activité dans les départements d'outre-mer et Saint-Pierre-et-Miquelon, afin de compenser le fait que l'indemnité compensant la cherté

attaqué que l'entreprise BP Chimie a confié aux établissements SMRI Bouchet l'entretien d'un clapet anti-retour d'une tuyauterie; que le 7 juin 1990, un employé des établissements SMRI Bouchet, Mourad Cherit

René Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 avril 1998 par la cour d'appel de Rouen (1re et 2e chambres civiles réunies), au profit : 1 / de la société Aux Enfants chéris, société anonyme, dont

code civil, 591 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motif et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné la société Assurances du Crédit mutuel à relever et garantir Cherif

Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'ordonnance attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel (Paris, 4 juin 2003), que la société Hélianthalis a demandé à la SCP Péricaud-Chetrit

Sur le rapport de M. le conseiller SCHUMACHER, les observations de Me ODENT, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Chérif

le premier moyen : Attendu que la société IFA fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande tendant à voir prononcer la rétractation de l'ordonnance sur requête du 27 juin 2013, d'ordonner à la SCP Chevrier

Desjardins, conseiller, les observations de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de Mlle X..., de Me Cossa, avocat de l'association Foyer de charité d'Alsace, les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des transports TVE Chevret, dont le siège

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Chevrier, société anonyme dont le siège social est ...

Y..., qui s'était suspendu à une barre de relaxation fixée par serrage entre deux parois, chutait sur le sol, la barre s'étant détachée ; Attendu que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. le receveur-percepteur de la Charité-sur-Loire, domicilié ..., en

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société civile professionnelle (SCP) Labadie-Azoulay-Chetrit