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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

11 résultats pour « Chloé RANGEARD-PITON »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article R174-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 12 > 80

Code forestier (nouveau)

Les dispositions de l'article L. 174-2 s'appliquent : 1° En ce qui concerne les pentes d'encaissement des cirques et le sommet de ces mêmes pentes, ainsi que les pitons et les mornes : a) Aux pentes d'encaissement et à une zone de 100 mètres au-dessus

Article L174-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 24 > 63

Code forestier (nouveau)

Le défrichement, l'exploitation et le pâturage sont interdits sur : 1° Les pentes d'encaissement des cirques et le sommet de ces mêmes pentes, ainsi que les pitons et les mornes ; 2° Les versants des rivières, bras ou ravines et de leurs affluents ; 3

Article 226-2.20

—

Le système de filins de sécurité doit être conçu de manière à répondre efficacement à tous les besoins et doit comprendre le matériel nécessaire, à savoir câbles, filins, manilles, pitons à œil et taquets de tournage. 2.

Article 228-6.01

—

Mesures générales de protection 1 Le système de filins de sécurité doit être conçu de manière à répondre efficacement à tous les besoins et doit comprendre le matériel nécessaire, à savoir câbles, filins, manilles, pitons à œil et taquets de tournage

Article 214-1.02

—

“Anneaux de levage” : aussi appelé pitons. Il s'agit des “yeux” de levage qui sont soudés sur renfort à la structure du navire pour une opération occasionnelle ou permanente.

Article Annexe I

—

"Chloration des eaux" : procédé désignant le traitement des eaux usées, la potabilisation, le traitement des eaux de piscine, ainsi que la désinfection. 2. Implantation. - Aménagement 2.1.

Article 214-3.06

—

Les anneaux de levage ou pitons sont soudés d'une façon occasionnelle ou permanente. Ces anneaux doivent être éprouvés et testés avant utilisation.

Article Annexe I A

—

Concentration en chlore libre du bain de chloration : 80 ppm au maximum. Rinçage obligatoire. Teneur en résidus organochlorés : inférieure à 200 microgrammes par kilogramme (exprimée sous la forme d'organo-halogénés adsorbables AOX).

Article Annexe I

—

Passage d'un pendule à un système vibrant X Dispositifs de base de temps X Longueur d'un pendule perdu à partir de données élémentaires formule X Différents procédés de fixation des spiraux, sur la virole, sur le piton

Article ANNEXE

—

1 et 2 Saint-André La Cressonnière Saint-Benoît Quartier Rive droite, Bras Fusil Saint-Denis Camélias, Vauban ; Commune Prima, Domenjod ; La Source, Bellepierre ; Le Chaudron, Moufia, Cerf, Sainte-Clothilde Saint-Leu Piton

LEGIARTI000024599214

—

La savane, la montagn, bann piton, bann ravine, la plaj, la mèr, volkan, la foré, béton, kaz atér, kaz anlèr (bann zimeb) la rivièr, basin, la kaskad, karo kann Lakou, lakantin, sal klas-la, biwo direktè-a ....