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217 résultats pour « Christian DOUCET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372646cd580146774244eb

Cassation

21 janvier 2004

21 janvier 2004

malgré la douceur et la persuasion dont Christian X... a su faire preuve pour satisfaire ses désirs, le consentement de l'enfant n'a été obtenu que par l'effet de la contrainte, eu égard à la domination

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CC

cr

613725c8cd580146774207aa

Cassation

25 mars 1998

25 mars 1998

d'autres calmants; que, si effectivement le docteur B... n'a pas été informé de l'entrée de Christine Vivet à la clinique, il lui appartenait, cependant, ayant accepté de prendre en charge cette malade

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comm

613722c2cd580146774011be

Cassation

12 novembre 1996

12 novembre 1996

1985, la société Locabail a conclu avec les docteurs Jean-Marc Y..., Annie Z... et Christian B..., un contrat de crédit-bail pour le financement d'un matériel servant à leur activité professionnelle;

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00010

Cassation

27 février 2018

27 février 2018

Mais j 'vais devenir maire comme Christian X..., Christian X..., Chi-chri-Christian X...

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cr

61372678cd58014677425d2e

Cassation

4 avril 2001

4 avril 2001

Christiane, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 14 mars 2000, qui, pour abus de confiance, les a condamnées à 1 an d'emprisonnement avec sursis, la

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cr

éesc/Christine A

613725abcd5801467741fa87

Cassation

26 mars 1997

26 mars 1997

Isabelle, épouse Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 17 novembre 1993, qui, dans les poursuites exercées contre Christine A... et

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soc

6137268fcd580146774268ae

Cassation

15 janvier 2003

15 janvier 2003

Sébastien Laurent, demeurant 40, rue des Cèdres, 87280 Limoges, 64 / Mme Martine Leblond, épouse Pateyron, demeurant 84, rue du Docteur Emile Doudet, 87400 Sauviat-sur-Vige, 65 / Mme Marie-Claude

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cr

6137268ecd5801467742683f

Cassation

16 octobre 2007

16 octobre 2007

Christine Y..., la nuit du 31 janvier, ne s'était pas plainte de telles douleurs mais simplement de douleurs dorsales et d'une toux fatigante ; que la déposition de plusieurs professionnels de la santé

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soc

61372378cd5801467740a32c

Cassation

14 juin 2000

14 juin 2000

Christian H..., demeurant ..., 12 / M. Daniel I..., demeurant ..., 13 / M.

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cr

édure suivie sur sa plaintec/Christian Y

613725e9cd580146774217c4

Cassation

26 septembre 2000

26 septembre 2000

Béchir, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 4 novembre 1999, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte contre Christian Y... du chef

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cr

61372572cd5801467741dcba

Cassation

3 octobre 1995

3 octobre 1995

Ce dernier soulignait les difficultés commerciales qu'il rencontrait à la suite des agissements de Christian Caille.

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soc

613721d1cd580146773f7b14

Cassation

3 février 1993

3 février 1993

Jean-François X..., demeurant 30, rue Bois Doucet, Poitiers (Vienne), 28/ M. E... Charrier, demeurant ..., 38/ M. André Y..., demeurant Le Châtelet, Cisse (Vienne), 48/ M.

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cr

613726a9cd58014677427809

Cassation

22 mai 2007

22 mai 2007

s'il est tardif, n'a pas cependant lieu d'être suspecté de faux, Hannelore Y... a pris l'initiative d'un geste de violence à l'égard de Christian X... ; qu'il n'est pas démontré que Christian X... ait

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cr

613725e6cd58014677421649

Cassation

12 décembre 2000

12 décembre 2000

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, du 1er mars 2000, qui, pour contravention de violences, l'a condamné à 1 500 francs d'amende avec sursis et a prononcé

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cr

613725f0cd58014677421b3d

Cassation

24 avril 2001

24 avril 2001

Y..., amie de Christian C... à l'époque des faits, a indiqué dans une audition qu'elle indique faite spontanément le 29 septembre 1999 que Christian C... lui à téléphoné le vendredi 24 septembre pour lui

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613725adcd5801467741fb22

Cassation

6 mai 1996

6 mai 1996

Christian, - C... Joseph, - Y...

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cr

être tiré argument du complot familialc/Christian X

6137264fcd580146774248f5

Cassation

2 septembre 2004

2 septembre 2004

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 16 octobre 2003, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement dont 1

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cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR04629

Cassation

6 octobre 2015

6 octobre 2015

Christian G... (D2003) ; que cette surveillance permettra d'établir uniquement que M.

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cr

61372651cd58014677424a33

Cassation

14 novembre 2000

14 novembre 2000

Christiane, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, du 12 janvier 2000, qui, pour abus frauduleux de la situation de faiblesse de personnes particulièrement vulnérables

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cr

613725d0cd58014677420b75

Cassation

11 mars 1998

11 mars 1998

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, du 1er octobre 1996, qui, pour exercice illégal de la médecine, l'a condamné à 15 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts

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